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Question écrite n° 648 de M. Emmanuel Blairy
Date de dépôt : 08/10/2024
sang et organes humains - Transport d'organes et de produits sanguins - Transport d'organes et de produits sanguins
Question écrite n° 5940 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 15/04/2025
fonction publique hospitalière - Réforme de la haute fonction publique au versant hospitalier - Réforme de la haute fonction publique au versant hospitalier
Question écrite n° 5872 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 15/04/2025
assurance maladie maternité - Prévention de la fraude à l'assurance maladie - Prévention de la fraude à l'assurance maladie
Question écrite n° 2513 de M. David Habib
Date de dépôt : 03/12/2024
enseignement supérieur - Application de la réforme du 3e cycle des études pharmaceutiques - Application de la réforme du 3e cycle des études pharmaceutiques
Question écrite n° 5959 de M. Pouria Amirshahi
Date de dépôt : 15/04/2025
lieux de privation de liberté - Suppression des activités ludiques en milieu carcéral - Suppression des activités ludiques en milieu carcéral
Question écrite n° 5024 de M. Thibault Bazin
Date de dépôt : 18/03/2025
communes - Modalités de mise en place des dispositions du SPPE - Modalités de mise en place des dispositions du SPPE
Question écrite n° 5999 de M. Emmanuel Mandon
Date de dépôt : 15/04/2025
personnes handicapées - Allocation adultes handicapés lors du passage à la retraite - Allocation adultes handicapés lors du passage à la retraite
Question écrite n° 5862 de Mme Géraldine Grangier
Date de dépôt : 15/04/2025
alcools et boissons alcoolisées - Taxe sur les vins français - Taxe sur les vins français
Question écrite n° 5915 de Mme Marie-José Allemand
Date de dépôt : 15/04/2025
enseignement - Évolution du statut des accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH) - Évolution du statut des accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH)
Question écrite n° 2072 de Mme Soumya Bourouaha
Date de dépôt : 19/11/2024
enseignement - Soutenir l'enseignement à la vie affective, relationnelle et sexuelle - Soutenir l'enseignement à la vie affective, relationnelle et sexuelle