72810 résultats trouvés
- Question écrite n° 3905 de M. Jean-Carles Grelier
- Date de dépôt : 11/02/2025
- enseignement - Valorisation de l'action des délégués départementaux de l'éducation nationale. - Valorisation de l'action des délégués départementaux de l'éducation nationale.
- Question écrite n° 741 de Mme Anaïs Sabatini
- Date de dépôt : 08/10/2024
- transports ferroviaires - Projet de ligne nouvelle Montpellier-Béziers-Perpignan - Projet de ligne nouvelle Montpellier-Béziers-Perpignan
- Question écrite n° 3955 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 11/02/2025
- logement - Intégration du logement intermédiaire dans le quota de 25% de logements sociaux - Intégration du logement intermédiaire dans le quota de 25% de logements sociaux
- Question écrite n° 73 de M. Karl Olive
- Date de dépôt : 01/10/2024
- santé - Lutte contre les addictions à la nicotine chez les jeunes - Lutte contre les addictions à la nicotine chez les jeunes
- Question écrite n° 3878 de Mme Sandra Delannoy
- Date de dépôt : 11/02/2025
- drogue - « Pète ton crâne », une drogue de synthèse qui menace les jeunes - « Pète ton crâne », une drogue de synthèse qui menace les jeunes
- Question écrite n° 3919 de M. Stéphane Hablot
- Date de dépôt : 11/02/2025
- famille - Répartition de l'APL entre des parents séparés ou divorcés - Répartition de l'APL entre des parents séparés ou divorcés
- Question écrite n° 3870 de Mme Delphine Lingemann
- Date de dépôt : 11/02/2025
- culture - Modification des crédits du pass Culture - Modification des crédits du pass Culture
- Question écrite n° 3942 de M. Alexandre Dufosset
- Date de dépôt : 11/02/2025
- industrie - Attribution par l'armée d'un marché à un acteur potentiellement malgache - Attribution par l'armée d'un marché à un acteur potentiellement malgache
- Question écrite n° 3894 de M. Corentin Le Fur
- Date de dépôt : 11/02/2025
- énergie et carburants - Distances de sécurité entre les parcs éoliens et les infrastructures électriques - Distances de sécurité entre les parcs éoliens et les infrastructures électriques
- Question écrite n° 3015 de M. Aurélien Dutremble
- Date de dépôt : 07/01/2025
- aménagement du territoire - Indemnité compensatrice aux handicaps naturels en Saône-et-Loire - Indemnité compensatrice aux handicaps naturels en Saône-et-Loire
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats