Résultats de la recherche

73304 résultats trouvés

Question écrite n° 2797 de Mme Lise Magnier
Date de dépôt : 10/12/2024
professions de santé - Situation des Padhues - Situation des Padhues
Question écrite n° 2787 de M. Romain Daubié
Date de dépôt : 10/12/2024
personnes handicapées - Remboursement intégral des fauteuils roulants - Remboursement intégral des fauteuils roulants
Question écrite n° 2683 de Mme Hélène Laporte
Date de dépôt : 10/12/2024
agriculture - Surtransposition - concentration des eaux en nitrates - Surtransposition - concentration des eaux en nitrates
Question écrite n° 2830 de Mme Delphine Lingemann
Date de dépôt : 10/12/2024
urbanisme - Tarification obligatoire de l'instruction des permis de construire - Tarification obligatoire de l'instruction des permis de construire
Question écrite n° 2777 de M. Pierrick Courbon
Date de dépôt : 10/12/2024
médecine - Reconnaissance de la médecine du sport comme spécialité médicale - Reconnaissance de la médecine du sport comme spécialité médicale
Question écrite n° 2811 de Mme Valérie Bazin-Malgras
Date de dépôt : 10/12/2024
sang et organes humains - Pérennité de la subvention pour l'Etablissement français du sang - Pérennité de la subvention pour l'Etablissement français du sang
Question écrite n° 2687 de Mme Gabrielle Cathala
Date de dépôt : 10/12/2024
aménagement du territoire - Quel avenir pour les anciennes terres du BIP ? - Quel avenir pour les anciennes terres du BIP ?
Question écrite n° 2778 de Mme Angélique Ranc
Date de dépôt : 10/12/2024
nuisances - Distance entre les éoliennes et les habitations - Distance entre les éoliennes et les habitations
Question écrite n° 2791 de M. René Lioret
Date de dépôt : 10/12/2024
police - Futur de la réserve opérationnelle de la police nationale (ROPN) - Futur de la réserve opérationnelle de la police nationale (ROPN)
Question écrite n° 2765 de M. Damien Maudet
Date de dépôt : 10/12/2024
lieux de privation de liberté - Limoges : conditions de détention et de travail indignes à la maison d'arrêt - Limoges : conditions de détention et de travail indignes à la maison d'arrêt