Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 1440 de Mme Tiffany Joncour: Date de dépôt : 29/10/2024; enseignement - Urgence de rétablir l'instruction en famille ! - Urgence de rétablir l'instruction en famille !
Question écrite n° 2372 de M. Bastien Lachaud: Date de dépôt : 26/11/2024; santé - Stock d'iode en cas d'incident nucléaire majeur en Ukraine - Stock d'iode en cas d'incident nucléaire majeur en Ukraine
Question écrite n° 714 de M. Xavier Roseren: Date de dépôt : 08/10/2024; sports - Statut des coachs exerçant leur activité en ligne - Statut des coachs exerçant leur activité en ligne
Question écrite n° 6185 de M. Philippe Fait: Date de dépôt : 29/04/2025; agriculture - Concurrences des producteurs de cannabidiol européens et internationaux - Concurrences des producteurs de cannabidiol européens et internationaux
Question écrite n° 6338 de Mme Marie-José Allemand: Date de dépôt : 29/04/2025; santé - Complications consécutives à la pose d'implants transvaginaux - Complications consécutives à la pose d'implants transvaginaux
Question écrite n° 3731 de Mme Mereana Reid Arbelot: Date de dépôt : 04/02/2025; outre-mer - Lutte contre les infractions liées aux affaires maritimes - Lutte contre les infractions liées aux affaires maritimes
Question écrite n° 6309 de M. Lionel Causse: Date de dépôt : 29/04/2025; mer et littoral - Recul du trait de côte - Recul du trait de côte
Question écrite n° 5712 de Mme Sandra Regol: Date de dépôt : 08/04/2025; élevage - Nombres d'éleveurs en France - Liste positive - Nombres d'éleveurs en France - Liste positive
Question écrite n° 474 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 08/10/2024; montagne - Définition de l'environnement montagnard - Définition de l'environnement montagnard
Question écrite n° 3976 de M. Davy Rimane: Date de dépôt : 11/02/2025; outre-mer - Opération 100 % des contrôles à l'aéroport de Cayenne - Opération 100 % des contrôles à l'aéroport de Cayenne