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Tri des résultats

Question écrite n° 2880 de M. Édouard Bénard
Date de dépôt : 17/12/2024
professions de santé - Banalisation de la fonction d'infirmier en bloc opératoire - Banalisation de la fonction d'infirmier en bloc opératoire
Question écrite n° 2889 de M. Corentin Le Fur
Date de dépôt : 17/12/2024
retraites : généralités - Valorisation universelle des trimestres au titre des périodes d'apprentissage - Valorisation universelle des trimestres au titre des périodes d'apprentissage
Question écrite n° 2859 de Mme Mathilde Panot
Date de dépôt : 17/12/2024
environnement - Pratiques frauduleuses massives de Nestlé Waters - Pratiques frauduleuses massives de Nestlé Waters
Question écrite n° 2868 de M. Vincent Caure
Date de dépôt : 17/12/2024
Français de l'étranger - Droit de vote aux élections locales suite au Brexit - Droit de vote aux élections locales suite au Brexit
Question écrite n° 2872 de Mme Véronique Besse
Date de dépôt : 17/12/2024
logement : aides et prêts - Les destinataires du chèque énergie - Les destinataires du chèque énergie
Question écrite n° 2845 de M. Philippe Schreck
Date de dépôt : 17/12/2024
déchets - Projets de décharges dans le Haut-Var - Projets de décharges dans le Haut-Var
Question écrite n° 2833 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 17/12/2024
agriculture - Accord Europe-Mercosur - Accord Europe-Mercosur
Question écrite n° 2894 de Mme Julie Delpech
Date de dépôt : 17/12/2024
santé - Lutte contre la présence d'amiante dans les établissements scolaires - Lutte contre la présence d'amiante dans les établissements scolaires
Compte rendu intégral de la séance du lundi 16 décembre 2024
Date de séance : 16/12/2024
  1. 1. Hommage aux victimes du cyclone Chido
  2. 2. Élection d’un député
  3. 3. Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 16/12/2024
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi spéciale autorisant à percevoir les impôts (n° 711) (M. Charles de COURSON, rapporteur général)