Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 382 de Mme Louise Morel: Date de dépôt : 08/10/2024; formation professionnelle et apprentissage - Impact des arrêts maladie sur la durée d'apprentissage et sur les entreprises - Impact des arrêts maladie sur la durée d'apprentissage et sur les entreprises
Question écrite n° 876 de M. Jean-René Cazeneuve: Date de dépôt : 15/10/2024; enseignement secondaire - Rémunération des professeurs principaux de BTS - Rémunération des professeurs principaux de BTS
Question écrite n° 452 de Mme Félicie Gérard: Date de dépôt : 08/10/2024; maladies - Dépistage des glaucomes - Dépistage des glaucomes
Question écrite n° 318 de M. Alexandre Loubet: Date de dépôt : 08/10/2024; entreprises - Aide aux 10 000 salariés de Milee (ex-Adrexo) suite à la liquidation judiciaire - Aide aux 10 000 salariés de Milee (ex-Adrexo) suite à la liquidation judiciaire
Question écrite n° 3876 de M. Frank Giletti: Date de dépôt : 11/02/2025; défense - Site Boréale - Site Boréale
Question écrite n° 4039 de M. Jean-Michel Jacques: Date de dépôt : 11/02/2025; professions et activités sociales - Soutien aux centres sociaux - Soutien aux centres sociaux
Question écrite n° 812 de M. Emmanuel Blairy: Date de dépôt : 15/10/2024; automobiles - Réemploi des voitures - Réemploi des voitures
Compte rendu de réunion n° 201 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques: Date de réunion : 16/01/2025
Dossier législatif - Suivre l’application des mesures du Comité interministériel de la mer et évaluer les politiques publiques pour l’économie bleue
N° 810 - Proposition de loi de Mme Sophie Panonacle visant à suivre l'application des mesures du Comité interministériel de la mer et à évaluer les politiques publiques pour l'économie bleue: Date de dépôt : 21/01/2025; Voir le dossier (Suivre l'application des mesures du Comité interministériel de la mer et évaluer les politiques publiques pour l'économie bleue)