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Question écrite n° 1421 de M. Aurélien Dutremble
Date de dépôt : 29/10/2024
énergie et carburants - Agrivoltaïsme et préservation des terres agricoles - Agrivoltaïsme et préservation des terres agricoles
Question écrite n° 6291 de M. Frédéric Weber
Date de dépôt : 29/04/2025
industrie - Absence de politique industrielle et suppressions d'emplois chez ArcelorMittal - Absence de politique industrielle et suppressions d'emplois chez ArcelorMittal
Question écrite n° 4494 de M. Alexandre Allegret-Pilot
Date de dépôt : 25/02/2025
Internet - Garantir aux consommateurs une liberté de choix de leur propre modem - Garantir aux consommateurs une liberté de choix de leur propre modem
Question écrite n° 2744 de Mme Marie-José Allemand
Date de dépôt : 10/12/2024
environnement - Délais de délibération de la CDNPS - Délais de délibération de la CDNPS
Question écrite n° 6232 de Mme Sandra Delannoy
Date de dépôt : 29/04/2025
biodiversité - Prolifération des écrevisses américaines dans les cours d'eau de l'Avesnois - Prolifération des écrevisses américaines dans les cours d'eau de l'Avesnois
Question écrite n° 1717 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 05/11/2024
mer et littoral - Protection des plages - Protection des plages
Question écrite n° 4595 de M. Julien Limongi
Date de dépôt : 25/02/2025
télécommunications - Les dysfonctionnements dans le déploiement de la fibre sur le territoire - Les dysfonctionnements dans le déploiement de la fibre sur le territoire
Question écrite n° 6225 de M. Philippe Vigier
Date de dépôt : 29/04/2025
automobiles - Formation pour les collectionneurs de poids lourds anciens - Formation pour les collectionneurs de poids lourds anciens
Question écrite n° 6236 de Mme Danielle Brulebois
Date de dépôt : 29/04/2025
commerce et artisanat - Définition légale de la notion de soins esthétiques - Définition légale de la notion de soins esthétiques
Question écrite n° 6266 de M. Boris Tavernier
Date de dépôt : 29/04/2025
établissements de santé - Atteinte des objectifs « EGAlim » à l'hôpital - Atteinte des objectifs « EGAlim » à l'hôpital