72456 résultats trouvés
- Question écrite n° 6236 de Mme Danielle Brulebois
- Date de dépôt : 29/04/2025
- commerce et artisanat - Définition légale de la notion de soins esthétiques - Définition légale de la notion de soins esthétiques
- Question écrite n° 6266 de M. Boris Tavernier
- Date de dépôt : 29/04/2025
- établissements de santé - Atteinte des objectifs « EGAlim » à l'hôpital - Atteinte des objectifs « EGAlim » à l'hôpital
- Question écrite n° 6254 de M. Philippe Fait
- Date de dépôt : 29/04/2025
- enfants - Développement de l'activité physique adaptée pour les enfants atteints de cancer - Développement de l'activité physique adaptée pour les enfants atteints de cancer
- Amendement n° 1088 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
- Date de dépôt : 04/04/2025
- Amendement de M. Latombe - Après l'article 22 BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- Amendement n° 1130 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
- Date de dépôt : 04/04/2025
- Amendement de M. Henriet - Après l'article 22 BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- Amendement n° 1366 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
- Date de dépôt : 04/04/2025
- Amendement de M. Labaronne et Mme Lebec - Après l'article 22 BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- Amendement n° 2308 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
- Date de dépôt : 04/04/2025
- Amendement de M. Latombe - Après l'article 22 BIS - Non renseigné
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- Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 11/04/2025
- - Suite de l'examen des propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) (Mme Annie Vidal et M. François Gernigon, rapporteurs) et relative à la fin de vie (n° 1100) (M. Olivier Falorni, rapporteur général ; M. Stéphane Delautrette, Mme Élise Leboucher, Mme Brigitte Liso et M. Laurent Panifous, rapporteurs)
- Question écrite n° 2337 de Mme Léa Balage El Mariky
- Date de dépôt : 26/11/2024
- patrimoine culturel - Destruction d'un site classé - Destruction d'un site classé
- Question écrite n° 444 de Mme Sylvie Ferrer
- Date de dépôt : 08/10/2024
- logement - Sur les limites de la loi dite « Elan » dans le dispositif Maillâges - Sur les limites de la loi dite « Elan » dans le dispositif Maillâges
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