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Question écrite n° 3192 de M. Raphaël Arnault
Date de dépôt : 14/01/2025
transports aériens - L'aéroport d'Avignon, une aberration écologique nuisible aux habitants - L'aéroport d'Avignon, une aberration écologique nuisible aux habitants
Question écrite n° 5942 de Mme Louise Morel
Date de dépôt : 15/04/2025
fonctionnaires et agents publics - Régime fiscal des logements de fonction pour nécessité absolue de service - Régime fiscal des logements de fonction pour nécessité absolue de service
Question écrite n° 3810 de Mme Véronique Riotton
Date de dépôt : 04/02/2025
voirie - Conséquences de la démarche d'amélioration de l'adressage par les communes - Conséquences de la démarche d'amélioration de l'adressage par les communes
Question écrite n° 1913 de Mme Tiffany Joncour
Date de dépôt : 12/11/2024
logement : aides et prêts - Dysfonctionnements du programme MaPrimeRénov' et nécessité de réformes urgentes - Dysfonctionnements du programme MaPrimeRénov' et nécessité de réformes urgentes
Question écrite n° 2959 de Mme Gabrielle Cathala
Date de dépôt : 24/12/2024
nuisances - Nuisances aériennes - Nuisances aériennes
Question écrite n° 5921 de M. Alain David
Date de dépôt : 15/04/2025
enseignement secondaire - Difficulté de CDIsation des assistants d'éducation - Difficulté de CDIsation des assistants d'éducation
Question écrite n° 582 de M. Christophe Plassard
Date de dépôt : 08/10/2024
professions de santé - Lutte contre les certificats médicaux absurdes ou inutiles - Lutte contre les certificats médicaux absurdes ou inutiles
Question écrite n° 1989 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 12/11/2024
transports aériens - Financement des petits aéroports - Financement des petits aéroports
Question écrite n° 5917 de M. Emmanuel Mandon
Date de dépôt : 15/04/2025
enseignement - Généralisation de l'éducation financière à l'école - Généralisation de l'éducation financière à l'école
Question écrite n° 6048 de M. Jérôme Buisson
Date de dépôt : 15/04/2025
transports ferroviaires - Dégradation progressive des horaires du premier TGV Bourg-Paris - Dégradation progressive des horaires du premier TGV Bourg-Paris