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- Amendement n° 20 - SOUTENIR LE DANEMARK ET LE GROENLAND ET ŒUVRER EN FAVEUR D’UNE PLUS GRANDE COOPÉRATION EN MATIÈRE DE DÉFENSE - Lecture unique - n° 1376
- Date de dépôt : 03/06/2025
- Amendement de M. Caure, rapporteur et M. Damien Girard - Article UNIQUE - Adopté
- Voir le dossier (Soutenir le Danemark et le Groenland et œuvrer en faveur d’une plus grande coopération en matière de défense)
- Question écrite n° 7184 de Mme Isabelle Rauch
- Date de dépôt : 03/06/2025
- énergie et carburants - Coefficient d'énergie primaire appliqué à l'électricité dans les DPE - Coefficient d'énergie primaire appliqué à l'électricité dans les DPE
- Question écrite n° 7202 de Mme Sandra Regol
- Date de dépôt : 03/06/2025
- étrangers - Apprentissage du français langue étrangère - Apprentissage du français langue étrangère
- Question orale sans débat n° 369 de M. Michaël Taverne
- Date de dépôt : 03/06/2025
- transports aériens - Avenir de l'aérodrome de la Salmagne - Avenir de l'aérodrome de la Salmagne
- Question écrite n° 7267 de Mme Sandrine Runel
- Date de dépôt : 03/06/2025
- santé - Tenue de la commission traitant les demandes de financement du FNSAM - Tenue de la commission traitant les demandes de financement du FNSAM
- Question orale sans débat n° 348 de Mme Sylvie Dezarnaud
- Date de dépôt : 03/06/2025
- industrie - Mieux accompagner les projets industriels face à la bureaucratie MRAE - Mieux accompagner les projets industriels face à la bureaucratie MRAE
- Question écrite n° 7265 de M. François Piquemal
- Date de dépôt : 03/06/2025
- santé - Lutte contre les TCA - Lutte contre les TCA
- Question orale sans débat n° 357 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 03/06/2025
- laïcité - Suites gouvernementales au rapport Les Frères musulmans et islamisme politique - Suites gouvernementales au rapport Les Frères musulmans et islamisme politique
- Question orale sans débat n° 368 de Mme Monique Griseti
- Date de dépôt : 03/06/2025
- Internet - Noyau villageois : couverture internet et préservation du patrimoine - Noyau villageois : couverture internet et préservation du patrimoine
- Question écrite n° 7137 de Mme Anna Pic
- Date de dépôt : 03/06/2025
- accidents du travail et maladies professionnelles - Santé mentale au sein des forces de l'ordre et des sapeurs-pompiers - Santé mentale au sein des forces de l'ordre et des sapeurs-pompiers
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