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Compte rendu intégral de la séance du mardi 06 juin 2023
Date de séance : 06/06/2023
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une députée nouvellement élue
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l’année 2022
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 8757 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 06/06/2023
transports par eau - Distorsions de concurrence entre compagnies maritimes - Distorsions de concurrence entre compagnies maritimes
Question écrite n° 8648 de M. François Ruffin
Date de dépôt : 06/06/2023
impôts et taxes - Qu'est devenu le « name and shame » contre les fraudeurs fiscaux ? - Qu'est devenu le « name and shame » contre les fraudeurs fiscaux ?
N° 1318 rapport d'information - Rapport d'information de M. Éric Alauzet, Mme Farida Amrani, M. Paul Christophe, M. Hadrien Clouet, M. Pierre Dharréville, M. Thierry Frappé, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Monique Iborra, M. Sébastien Peytavie et Mme Stéphanie Rist déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux du Printemps social de l'évaluation
Date de dépôt : 02/06/2023
Voir le dossier (Le Printemps social de l'évaluation)
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête sur le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution
Date de réunion : 01/06/2023
  1. - À 14 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, sous forme de table ronde réunissant les opérateurs de télécommunications présents dans les outre-mer :
  3. M. Laurentino Lavezzi, directeur des affaires publiques d'Orange, Mme Claire Chalvidant, directrice des relations institutionnelles et M. Thierry Kergall, directeur Orange Antilles et Guyane
  4. Mme Marie Lhermelin, secrétaire générale adjointe, directrice des relations institutionnelles et de l'engagement du groupe Altice-SFR et M. Grégory Burlinchon, directeur outre-mer
  5. M. Melchior de Malleray, directeur général de Free Caraïbe et Mme Ombeline Bartin, directrice des affaires publiques de Free – Groupe Iliad
  6. M. Jacques du Puy, président de Canal+ International et Mme Aline Alix-Donat, directrice générale de Canal+ Outre-mer
  7. - À 15 heures 30 :
  8. Audition, ouverte à la presse, sous forme de table ronde consacrée aux aspects institutionnels du coût de la vie outre-mer, réunissant :
  9. M. Jean-Jacques Urvoas, professeur à l'université de Bretagne-occidentale, ancien ministre, ancien député
  10. M. Ferdinand Mélin-Soucramanien, professeur à l'université de Bordeaux, président du conseil d'administration de l'Institut national du service public, président de l'Association des juristes en droit des outre-mer, ancien déontologue de l'Assemblée nationale
  11. Mme Carine David, professeur à l'université des Antilles – pôle Martinique
  12. M. Michel Verpeaux, professeur émérite à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, président de l'Association française de droit des collectivités locales
  13. - À 17 heures :
  14. Audition, ouverte à la presse, de M. Robert Parfait, président du groupe Parfait, M. Bernard Édouard, secrétaire général, et M. Kévin Parfait, administrateur
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête sur la structuration, le financement, les moyens et les modalités d'action des groupuscules auteurs de violences à l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023, ainsi que sur le déroulement de ces manifestations et rassemblements
Date de réunion : 01/06/2023
  1. Audition, à huis clos, de la direction du renseignement de la préfecture de police de Paris (DRPP) – Mme Françoise Bilancini, directrice
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 01 juin 2023
Date de séance : 01/06/2023
  1. 1. Programmation militaire 2024-2030
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1311 tome 1 - Rapport d'enquête de Mme Constance Le Grip relative aux ingérences politiques, économiques et financières de puissances étrangères – États, organisations, entreprises, groupes d'intérêts, personnes privées – visant à influencer ou corrompre des relais d'opinion, des dirigeants ou des partis politiques français
Date de dépôt : 01/06/2023
Voir le dossier (Commission d'enquête relative aux ingérences politiques, économiques et financières de puissances étrangères – États, organisations, entreprises, groupes d'intérêts, personnes privées – visant à influencer ou corrompre des relais d'opinion, des dirigeants ou des partis politiques français)
N° 1314 rapport d'information - Rapport d'information de M. Kévin Mauvieux déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les obligations assimilables du Trésor indexées sur l'indice des prix à la consommation en France et sur l'indice des prix de la zone euro
Date de dépôt : 01/06/2023
Voir le dossier (Les obligations assimilables du Trésor indexées sur l'indice des prix à la consommation en France (OATi) et sur l'indice des prix de la zone euro (OAT€i))
N° 1311 tome 2 - Rapport d'enquête de Mme Constance Le Grip relative aux ingérences politiques, économiques et financières de puissances étrangères – États, organisations, entreprises, groupes d'intérêts, personnes privées – visant à influencer ou corrompre des relais d'opinion, des dirigeants ou des partis politiques français
Date de dépôt : 01/06/2023
Voir le dossier (Commission d'enquête relative aux ingérences politiques, économiques et financières de puissances étrangères – États, organisations, entreprises, groupes d'intérêts, personnes privées – visant à influencer ou corrompre des relais d'opinion, des dirigeants ou des partis politiques français)