1121549 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 822 de Mme Christine Le Nabour
- Date de dépôt : 04/06/2024
- enseignement - Un accès équitable aux activités éducatives pour tous les enfants - Un accès équitable aux activités éducatives pour tous les enfants
- Question écrite n° 18318 de M. Lionel Vuibert
- Date de dépôt : 04/06/2024
- fin de vie et soins palliatifs - Développement des soins palliatifs dans les territoires ruraux - Développement des soins palliatifs dans les territoires ruraux
- Question écrite n° 18367 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 04/06/2024
- pharmacie et médicaments - Inquiétude des pharmaciens quant au projet gouvernemental - Inquiétude des pharmaciens quant au projet gouvernemental
- Question écrite n° 18400 de M. William Martinet
- Date de dépôt : 04/06/2024
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - Calcul de la retraite des fonctionnaires ayant connu des périodes de chômage - Calcul de la retraite des fonctionnaires ayant connu des périodes de chômage
- Question écrite n° 18252 de M. Emmanuel Blairy
- Date de dépôt : 04/06/2024
- automobiles - Réemploi des véhicules - Réemploi des véhicules
- Question orale sans débat n° 803 de Mme Eva Sas
- Date de dépôt : 04/06/2024
- eau et assainissement - Les profits priment-ils sur la santé et l'environnement des franciliens ? - Les profits priment-ils sur la santé et l'environnement des franciliens ?
- Question écrite n° 18346 de M. Max Mathiasin
- Date de dépôt : 04/06/2024
- outre-mer - Bonus écologique pour les deux-roues à moteur dans les territoires d'outre-mer - Bonus écologique pour les deux-roues à moteur dans les territoires d'outre-mer
- Question écrite n° 18403 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 04/06/2024
- santé - Entretien des défibrillateurs cardiaques automatisés externes - Entretien des défibrillateurs cardiaques automatisés externes
- Question écrite n° 18413 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 04/06/2024
- sécurité routière - Manque de places pour l'examen du permis de conduire - Manque de places pour l'examen du permis de conduire
- Question écrite n° 18339 de Mme Anne-Laure Babault
- Date de dépôt : 04/06/2024
- mer et littoral - Carte unique pour les plaisanciers - Carte unique pour les plaisanciers
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