401587 résultats trouvés
- Question écrite n° 78163 de Mme Muriel Marland-Militello
- Date de dépôt : 11/05/2010
- agroalimentaire - tabacs manufacturés - cigarettes. composition. information des consommateurs
- Question écrite n° 102486 de M. Gaël Yanno
- Date de dépôt : 15/03/2011
- outre-mer - Nouvelle-Calédonie - collectivités. contrats. partenariats public-privé
- Question écrite n° 81958 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 22/06/2010
- politique extérieure - Afghanistan - intervention de l'OTAN. participation française. statistiques
- Question écrite n° 76577 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 13/04/2010
- transports aériens - sécurité - partenariat France-États unis d'Amérique. développement
- Question écrite n° 2388 de M. Roland Blum
- Date de dépôt : 07/08/2007
- politique extérieure - coopération culturelle - pays arabo-musulmans. perspectives
- Question écrite n° 26698 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 01/07/2008
- télécommunications - Internet - sites. nommage. perspectives
- Question écrite n° 19595 de M. Jean-Charles Taugourdeau
- Date de dépôt : 25/03/2008
- recherche - INRA - travaux sur le maïs. conclusions. Maine-et-Loire
- Amendement n°39 - ÉTHIQUE DU SPORT ET DROITS DES SPORTIFS - (n° 4158)
- Date de dépôt : 17/01/2012
- Amendement de Mme Fourneyron, M. Deguilhem, Mme Faure, M. Juanico, M. Michel Ménard, M. Nayrou, M. Bloche, M. Rogemont, Mme Imbert et les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Après l'article 15 - Rejeté
- Amendement n°310 - LOI DE FINANCES POUR 2011 - (n° 2824) (Seconde partie)
- Date de dépôt : 10/11/2010
- Amendement de M. Gille, M. Liebgott, Mme Iborra, M. Sirugue, Mme Carrillon-Couvreur, Mme Oget, M. Manscour, M. Jung, M. Eckert, M. Rousset et les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Avant l'article 88 - Rejeté
- Question écrite n° 57214 de M. Chamard Jean-Yves
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Politiques communautaires - Sante publique - Accidents domestiques et de loisirs. systeme EHLASS. perspectives
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats