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- Date de dépôt : 25/03/2008
- recherche - INRA - travaux sur le maïs. conclusions. Maine-et-Loire
- Question écrite n° 57214 de M. Chamard Jean-Yves
- Date de dépôt : 04/05/1992
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- Question écrite n° 49556 de M. Martial Saddier
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- Date de dépôt : 15/07/2014
- télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
- Question écrite n° 98894 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 13/09/2016
- santé - sida - lutte et prévention
- Question écrite n° 46426 de Mme Chaynesse Khirouni
- Date de dépôt : 17/12/2013
- professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
- Question écrite n° 83420 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 30/06/2015
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. coût de fonctionnement
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