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Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins
Date de réunion : 28/05/2025
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, sur « le transport médical et les urgences » réunissant : M. Marc VAN DRIESTEN, représentant le président de l'Association française des ambulanciers SMUR et hospitaliers (AFASH) ; le Dr Laurent MAILLARD, président des Observatoires régionaux des urgences (FEDORU) et le Dr Marc NOIZET, président de SAMU urgences de France.
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 28/05/2025
  1. Pour la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l'État de droit en Turquie (n° 1258) : examen de la proposition de résolution européenne de M. Pierre Cazeneuve et plusieurs de ses collègues (M. Pierre Cazeneuve, rapporteur);
  2. Nomination de rapporteurs sur la proposition de résolution européenne (n°1381) de Mme Emmanuelle Hoffman et plusieurs de ses collègues Pour un féminisme universel.
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Date de réunion : 28/05/2025
  1. À 14 heures :
  2. Audition commune, ouverte à la presse, de :
  3. Mme Karine de Leusse, psychologue
  4. Dr Anne-Hélia Roure, médecin psychiatre
  5. Dr Philippe Babe, chef de service des urgences pédiatriques de l'hôpital pédiatrique universitaire CHU Lenval de la ville de Nice
  6. À 14 heures 45 :
  7. Audition commune, ouverte à la presse, de :
  8. Mme Marietta Karamanli, députée
  9. Mme Isabelle Rauch, députée, ancienne présidente de la commission des affaires culturelles et de l'éducation
  10. M. Bruno Studer, ancien député, ancien président de la commission des affaires culturelles et de l'éducation
  11. À 16 heures :
  12. audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Savinel-Barras, présidente de Amnesty international, et Mme Katia Roux, chargée de plaidoyer
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 28 mai 2025
Date de séance : 28/05/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Simplification de la vie économique
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 28/05/2025
  1. – Examen, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de loi portant reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d'Indochine et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de l'indignité de leurs conditions d'accueil et de vie dans certaines structures sur le territoire français (n° 949) (M. Olivier Faure, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 28/05/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Stephan Steinlein, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République fédérale d'Allemagne.
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins
Date de réunion : 28/05/2025
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, sur « l'état des lieux de l'industrie des produits de santé » réunissant Mme Laurence PEYRAUT, directrice générale du LEEM et M. Pierre MEZERAY, directeur exécutif de Roche Diagnostics.
Compte rendu de réunion n° 118 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 28/05/2025
  1. – Examen de la proposition de loi visant à garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises (n° 1337) (M. Paul MIDY, rapporteur)
  2. – Examen de la proposition de loi visant à un meilleur encadrement du Pacte Dutreil (n° 1341) (M. Nicolas SANSU, rapporteur)
  3. – Examen de la proposition de loi portant plusieurs mesures de justice pour limiter les frais bancaires (n° 1345) (M. Yannick MONNET, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 28/05/2025
  1. Audition de Mme Nadia Bellaoui, présidente de l'Agence du service civique
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 28/05/2025
  1. – Examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre la France et la Suisse du 9 septembre 1966 modifiée, en vue d'éliminer les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune et de prévenir la fraude et l'évasion fiscales (n° 1257) (Mme Dominique Voynet, rapporteure) ;
  2. – Nomination d'un co-rapporteur, au titre de la commission, de la mission d'information commune avec la commission de la défense nationale et des forces armées sur l'articulation et la compatibilité des défenses européenne et atlantique ;
  3. – Nomination d'un co-rapporteur, au titre de la commission, de la mission d'information commune avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les moyens consacrés au volet diplomatique de notre réorientation stratégique.