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- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
- Date de réunion : 21/03/2024
- À 15 heures
- Table ronde : Saint Pierre et Miquelon
- – Préfecture de Saint Pierre et Miquelon : Mmes Hélène Hargitai, sous préfète et Sandrine Montané, directrice des services du cabinet du Préfet
- – Service territorial d'incendie et de secours (DIS 975) : Capitaine Guillaume Geay, directeur, chef du service interministériel de sécurité civile
- – Direction des territoires, de l'alimentation et de la mer (DTAM 975) : Mme Patricia Bourgeois, directrice et M. Philippe Testard, directeur adjoint
- – Collectivité territoriale de Saint Pierre et Miquelon : M. Yannick Abraham, 1er vice-président du conseil territorial
- À 16 h 30
- – M. Frédéric Mortier, ancien délégué interministériel aux risques majeurs outre mer
- À 19 heures
- Table ronde : Polynésie française – Volet Collectivité et Élus
- – Gouvernement de la Polynésie française – Direction de l'environnement (DIREN) : M. Virau Tuterai, chargé d'affaires de la cellule Eau
- – Mairie de Punaauia : M. Simplicio Lissant, maire, M. Nicolas Bertholon, 2ème adjoint au maire, M. Taimana Ellacott, directeur de cabinet du maire, M. Raimoana Anding, directeur du développement urbain (DST) et Mme Nanihi Bertrand, cheffe du service études et aménagements (SEA)
- Compte rendu de réunion n° 187 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 21/03/2024
- Réunion avec le conseil scientifique
- Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
- Date de réunion : 21/03/2024
- - À 9 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom), accompagné de M. Guillaume Blanchot, directeur général, et de Mme Justine Boniface, directrice de cabinet
- - À 11 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Niel, président de NJJ Médias, et de M. Maxime Lombardini, vice-président
- N° 2386 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à assurer une justice patrimoniale au sein de la famille
- Date de dépôt : 21/03/2024
- Voir le dossier (Assurer une justice patrimoniale au sein de la famille)
- N° 2389 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique.
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique)
- N° 2387 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à expérimenter le transfert de la compétence « médecine scolaire » aux départements volontaires
- Date de dépôt : 21/03/2024
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à expérimenter le transfert de la compétence « médecine scolaire » aux départements volontaires)
- N° 2388 - Proposition de résolution de M. Sébastien Delogu tendant à la création d'une commission d'enquête relative au plan Marseille en grand
- Date de dépôt : 21/03/2024
- Voir le dossier (Le plan Marseille en grand)
- N° 2391 - Proposition de résolution de M. Christophe Naegelen tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public
- Date de dépôt : 21/03/2024
- Voir le dossier (Les difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public)
- N° 2389 rapport - Rapport de M. Michel Lauzzana et Mme Francesca Pasquini de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique.
- Date de dépôt : 21/03/2024
- Voir le dossier (Interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique)
- N° 2390 - Proposition de résolution européenne de M. Aurélien Lopez-Liguori visant à lutter contre la francisation de vins étrangers
- Date de dépôt : 21/03/2024
- Voir le dossier (Lutter contre la francisation de vins étrangers)
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