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N° 2443 rapport - Rapport de Mme Mereana Reid Arbelot établi au nom de l'office, sur la protection de la biodiversité marine en haute mer
Date de dépôt : 04/04/2024
Voir le dossier (La protection de la biodiversité marine en haute mer)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 03 avril 2024
Date de séance : 03/04/2024
  1. 1. Bilan des réformes de l’assurance chômage depuis 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 03/04/2024
  1. Audition de M. Jean-Emmanuel Rodocanachi, président fondateur de GRANDIR-Les Petits Chaperons rouges.
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 03/04/2024
  1. Audition de représentants du cabinet Horizon Crèches.
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/04/2024
  1. Audition de M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement.
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 03/04/2024
  1. Audition, ouverte à la presse de Mme Patricia Mirallès, Secrétaire d'État chargée des Anciens combattants et de la Mémoire auprès du ministre des Armées, sur la défense globale.
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/04/2024
  1. – Audition de M. Jean-Noël Barrot, Ministre délégué chargé de l'Europe, sur les résultats du Conseil européen des 21 et 22 mars 2024.
  2. – Nomination d'un rapporteur d'information portant observations sur le projet de loi de programmation agricole (sous réserve de son dépôt).
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 03/04/2024
  1. Audition de M. Tanguy Desandre, président fondateur de Les Parents Zens, et de M. Bertrand Dubois, directeur des opérations.
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
Date de réunion : 03/04/2024
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Battut, maire de Valdurenque, président du syndicat d'aménagement et de gestion des eaux de l'Agout et de M. Gilbert Hébrard, conseiller départemental de Haute-Garonne, président du syndicat d'aménagement et de gestion des eaux de Hers Mort Girou.
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/04/2024
  1. Inviter le Gouvernement français à soutenir un moratoire sur tous les accords de libre-échange non encore entrés en vigueur et à amplifier l'utilisation des clauses de sauvegarde : examen de la proposition de résolution européenne de Mme Aurélie TROUVÉ et plusieurs de ses collègues (Aurélie Trouvé, rapporteur) (n° 2396)