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Amendement n° 7 - LUTTER CONTRE LA MORTALITÉ INFANTILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1373
Date de dépôt : 12/05/2025
Amendement de Mme Corneloup, Mme Gruet, M. Ray, M. Liger, M. Hetzel et M. Brigand - Après l'article 3 - Non renseigné
Voir le dossier (Lutter contre la mortalité infantile)
Amendement n° 44 - LUTTER CONTRE LA MORTALITÉ INFANTILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1373
Date de dépôt : 12/05/2025
Amendement de Mme Bergantz - Après l'article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Lutter contre la mortalité infantile)
Amendement n° 15 - LUTTER CONTRE LA MORTALITÉ INFANTILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1373
Date de dépôt : 12/05/2025
Amendement de Mme Garin, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Après l'article 3 - Non renseigné
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Amendement n° 18 - LUTTER CONTRE LA MORTALITÉ INFANTILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1373
Date de dépôt : 12/05/2025
Amendement de Mme Garin, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Après l'article 3 - Non renseigné
Voir le dossier (Lutter contre la mortalité infantile)
Amendement n° 41 - LUTTER CONTRE LA MORTALITÉ INFANTILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1373
Date de dépôt : 12/05/2025
Amendement de Mme Dezarnaud, Mme Corneloup, Mme Dalloz, Mme Gruet et M. Ray - Après l'article 3 - Non renseigné
Voir le dossier (Lutter contre la mortalité infantile)
Amendement n° 21 - LUTTER CONTRE LA MORTALITÉ INFANTILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1373
Date de dépôt : 12/05/2025
Amendement de M. Muller, Mme Bamana, M. Bentz, M. Bernhardt, Mme Delannoy, Mme Dogor-Such, M. Dussausaye, M. Florquin, M. Frappé, Mme Levavasseur, M. Lioret, Mme Loir, Mme Mélin, M. Ménagé, Mme Pollet, Mme Ranc et M. Taché de la Pagerie - Après l'article 3 - Non renseigné
Voir le dossier (Lutter contre la mortalité infantile)
Amendement n° 781 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 12/05/2025
Amendement de Mme Mansouri - Article 9 - Non renseigné
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 799 - VISANT À LEVER LES CONTRAINTES À L’EXERCICE DU MÉTIER D’AGRICULTEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 856
Date de dépôt : 12/05/2025
Amendement de M. Dive, rapporteur - Article 4 - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur)
Amendement n° 40 - LUTTER CONTRE LA MORTALITÉ INFANTILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1373
Date de dépôt : 12/05/2025
Amendement de Mme Dezarnaud, Mme Dalloz, Mme Corneloup, Mme Gruet et M. Ray - Article 3 - Non renseigné
Voir le dossier (Lutter contre la mortalité infantile)
Amendement n° 40 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS TOUT AU LONG DE LA VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1375
Date de dépôt : 12/05/2025
Amendement de Mme Dezarnaud, M. Bazin, Mme Corneloup, M. Liger, M. Ray et Mme Dalloz - Article 3 - Non renseigné
Voir le dossier (Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie)