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Amendement n° 1 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029: Date de dépôt : 05/03/2025; Amendement de M. Schellenberger - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 1 - VISANT À ASSOUPLIR LA GESTION DES COMPÉTENCES « EAU » ET « ASSAINISSEMENT » - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1020: Date de dépôt : 05/03/2025; Amendement de M. Houlié - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement »)
Amendement n° 2 - VISANT À ASSOUPLIR LA GESTION DES COMPÉTENCES « EAU » ET « ASSAINISSEMENT » - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1020: Date de dépôt : 05/03/2025; Amendement de M. Labaronne - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement »)
Amendement n° 2 - RENFORCER LA STABILITÉ ÉCONOMIQUE ET LA COMPÉTITIVITÉ DU SECTEUR AGROALIMENTAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 954: Date de dépôt : 05/03/2025; Amendement de M. Ramos - Après l'article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire)
Amendement n° 3 - RENFORCER LA STABILITÉ ÉCONOMIQUE ET LA COMPÉTITIVITÉ DU SECTEUR AGROALIMENTAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 954: Date de dépôt : 05/03/2025; Amendement de M. Ramos - Après l'article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire)
Amendement n° 664 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 907: Date de dépôt : 05/03/2025; Amendement de M. Molac, M. Colombani et Mme Froger - Article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
N° 1024 rapport - Rapport de M. Philippe Bolo sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de M. Philippe Bolo et plusieurs de ses collègues sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques . (n°1002): Date de dépôt : 05/03/2025; Voir le dossier (Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques)
Amendement n° 3 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029: Date de dépôt : 05/03/2025; Amendement de M. Schellenberger - Article 1ER BIS - Non renseigné; Voir le dossier (Profession d'infirmier)
N° 1031 rapport - Rapport de M. Benjamin Lucas-Lundy sur la proposition de résolution de M. Benjamin Lucas-Lundy et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements (971).: Date de dépôt : 05/03/2025; Voir le dossier (Les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements)
Amendement n° 8 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029: Date de dépôt : 05/03/2025; Amendement de M. Schellenberger - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Profession d'infirmier)