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Question écrite n° 60102 de M. Dominique Tian
Date de dépôt : 08/07/2014
télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
Question écrite n° 44980 de M. Pierre-Alain Muet
Date de dépôt : 03/12/2013
professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
Question écrite n° 42999 de M. Jean-Luc Moudenc
Date de dépôt : 19/11/2013
professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
Question écrite n° 51278 de Mme Kheira Bouziane-Laroussi
Date de dépôt : 04/03/2014
professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
Question écrite n° 51277 de Mme Martine Faure
Date de dépôt : 04/03/2014
professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
Question écrite n° 76312 de M. Frédéric Lefebvre
Date de dépôt : 24/03/2015
commerce extérieur - exportations - mimolette. États-unis
Question écrite n° 9120 de Mme Pascale Martin
Date de dépôt : 20/06/2023
femmes - Financements pour contrer l'influence des acteurs anti-droits - Financements pour contrer l'influence des acteurs anti-droits
Question écrite n° 12576 de M. Stéphane Viry
Date de dépôt : 31/10/2023
pauvreté - La nécessité de débloquer des crédits de fonds européens - La nécessité de débloquer des crédits de fonds européens
Question écrite n° 7058 de M. Vincent Ledoux
Date de dépôt : 11/04/2023
animaux - Refonte du plan national sur le loup - Refonte du plan national sur le loup
Question écrite n° 17184 de M. Philippe Latombe
Date de dépôt : 16/04/2024
numérique - Sécurisation des annuaires Active Directory des structures publiques et privées - Sécurisation des annuaires Active Directory des structures publiques et privées