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Question écrite n° 19595 de M. Jean-Charles Taugourdeau
Date de dépôt : 25/03/2008
recherche - INRA - travaux sur le maïs. conclusions. Maine-et-Loire
Amendement n°39 - ÉTHIQUE DU SPORT ET DROITS DES SPORTIFS - (n° 4158)
Date de dépôt : 17/01/2012
Amendement de Mme Fourneyron, M. Deguilhem, Mme Faure, M. Juanico, M. Michel Ménard, M. Nayrou, M. Bloche, M. Rogemont, Mme Imbert et les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Après l'article 15 - Rejeté
Amendement n°310 - LOI DE FINANCES POUR 2011 - (n° 2824) (Seconde partie)
Date de dépôt : 10/11/2010
Amendement de M. Gille, M. Liebgott, Mme Iborra, M. Sirugue, Mme Carrillon-Couvreur, Mme Oget, M. Manscour, M. Jung, M. Eckert, M. Rousset et les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Avant l'article 88 - Rejeté
Question écrite n° 57214 de M. Chamard Jean-Yves
Date de dépôt : 04/05/1992
Politiques communautaires - Sante publique - Accidents domestiques et de loisirs. systeme EHLASS. perspectives
Question écrite n° 37211 de M. Koehl �mile
Date de dépôt : 17/12/1990
Communes - Finances locales - Comptabilite publique locale. controle. evaluation du risque financier
Question écrite n° 50778 de M. Christophe Sirugue
Date de dépôt : 25/02/2014
professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
Question écrite n° 60763 de M. Lionel Tardy
Date de dépôt : 15/07/2014
télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
Question écrite n° 49556 de M. Martial Saddier
Date de dépôt : 11/02/2014
professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
Question écrite n° 60762 de M. Yves Foulon
Date de dépôt : 15/07/2014
télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
Question écrite n° 98894 de M. Philippe Gosselin
Date de dépôt : 13/09/2016
santé - sida - lutte et prévention