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- Question écrite n° 1727 de Mme Florence Joubert
- Date de dépôt : 05/11/2024
- patrimoine culturel - Baisse des crédits alloués aux monuments historiques - Baisse des crédits alloués aux monuments historiques
- Question écrite n° 1608 de M. Stéphane Hablot
- Date de dépôt : 05/11/2024
- animaux - Sensibilisation à la maltraitance animale dans la création artistique - Sensibilisation à la maltraitance animale dans la création artistique
- Question écrite n° 18 de Mme Florence Herouin-Léautey
- Date de dépôt : 01/10/2024
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- Question écrite n° 2024 de M. Yannick Monnet
- Date de dépôt : 19/11/2024
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- Question écrite n° 214 de M. Thierry Frappé
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- Question écrite n° 2010 de M. Carlos Martens Bilongo
- Date de dépôt : 19/11/2024
- animaux - Présence d'animaux non domestiques sur les tournages audiovisuels - Présence d'animaux non domestiques sur les tournages audiovisuels
- Question écrite n° 420 de M. Antoine Villedieu
- Date de dépôt : 08/10/2024
- jeunes - La jeunesse face à la pornographie - La jeunesse face à la pornographie
- Question écrite n° 1159 de M. Sacha Houlié
- Date de dépôt : 22/10/2024
- entreprises - Mise en place du guichet unique - Mise en place du guichet unique
- Question écrite n° 1318 de M. Laurent Croizier
- Date de dépôt : 22/10/2024
- professions de santé - Définition du cursus de formation des assistants dentaires - Définition du cursus de formation des assistants dentaires
- Question écrite n° 1111 de M. Sacha Houlié
- Date de dépôt : 22/10/2024
- commerce et artisanat - Dématérialisation des titres-restaurants - Dématérialisation des titres-restaurants
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