41189 résultats trouvés
- Question écrite n° 3295 de Mme Julie Delpech
- Date de dépôt : 21/01/2025
- fonctionnaires et agents publics - Indemnité de responsabilité des sapeurs-pompiers professionnels - Indemnité de responsabilité des sapeurs-pompiers professionnels
- Question écrite n° 3353 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 21/01/2025
- professions de santé - Avenir et enjeux de la formation des orthophonistes - Avenir et enjeux de la formation des orthophonistes
- Question écrite n° 2461 de M. Nicolas Meizonnet
- Date de dépôt : 03/12/2024
- drogue - Expulsion des vendeurs de crack faisant l'objet d'une OQTF - Expulsion des vendeurs de crack faisant l'objet d'une OQTF
- Question écrite n° 3369 de M. Julien Gokel
- Date de dépôt : 21/01/2025
- professions et activités sociales - Reconnaissance des AESH - Reconnaissance des AESH
- Question écrite n° 183 de M. Emmanuel Blairy
- Date de dépôt : 08/10/2024
- chasse et pêche - Agressions subies par les chasseurs - Agressions subies par les chasseurs
- Question écrite n° 3291 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 21/01/2025
- État - Révision des avantages alloués aux anciens présidents et ministres - Révision des avantages alloués aux anciens présidents et ministres
- Dossier législatif - Etendre le bénéfice de l’indemnité allouée aux personnels d’établissement relevant des programmes "Réseau d'éducation prioritaire" et "réseau d'éducation prioritaire renforcé" aux animateurs périscolaires
- N° 802 - Proposition de loi de M. Sylvain Maillard visant à proroger l'expérimentation des clubs de jeux à Paris
- Date de dépôt : 21/01/2025
- Voir le dossier (Proroger l'expérimentation des clubs de jeux à Paris)
- N° 803 - Proposition de loi de Mme Christelle D'Intorni pour le retour de la sincérité démocratique
- Date de dépôt : 21/01/2025
- Voir le dossier (Pour le retour de la sincérité démocratique)
- Dossier législatif - Rendre les dépenses des travaux de résorption des décharges littorales exposés sur le domaine public maritime éligibles au bénéfice du dispositif du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée
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