799043 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 33 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
- Date de réunion : 05/06/2024
- - À 9 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Le Foll, ancien ministre de l'agriculture
- - À 11 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Antoine de Saint-Affrique, directeur général de Danone SA
- Amendement n° 60 - PROTÉGER LE MODÈLE D’ASSURANCE CHÔMAGE ET SOUTENIR L’EMPLOI DES SÉNIORS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2550
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Amendement de M. Jacobelli et les membres du groupe Rassemblement National - Après l'article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Protéger le modèle d’assurance chômage et soutenir l’emploi des séniors)
- Amendement n° 14 - CRÉATION D’UN CHU EN CORSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 921
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Amendement de M. Villedieu et les membres du groupe Rassemblement National - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse)
- Amendement n° 16 - CRÉATION D’UN CHU EN CORSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 921
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Amendement de M. Villedieu et les membres du groupe Rassemblement National - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse)
- Amendement n° 17 - CRÉATION D’UN CHU EN CORSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 921
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Amendement de M. Villedieu et les membres du groupe Rassemblement National - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse)
- Amendement n° 2 - FINANCEMENT DES ENTREPRISES - Lecture texte CMP - n° 2662
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Amendement de le Gouvernement - Article 13 - Adopté
- Voir le dossier (Accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France)
- Amendement n° 1 - FINANCEMENT DES ENTREPRISES - Lecture texte CMP - n° 2662
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Amendement de le Gouvernement - Article 2 - Adopté
- Voir le dossier (Accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France)
- Amendement n° 59 - PROTÉGER LE MODÈLE D’ASSURANCE CHÔMAGE ET SOUTENIR L’EMPLOI DES SÉNIORS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2550
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Amendement de M. Jacobelli et les membres du groupe Rassemblement National - Après l'article 3 - Rejeté
- Voir le dossier (Protéger le modèle d’assurance chômage et soutenir l’emploi des séniors)
- Amendement n° 15 - CRÉATION D’UN CHU EN CORSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 921
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Amendement de M. Villedieu et les membres du groupe Rassemblement National - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse)
- Amendement n° 3 - PRÉVENIR LES INGÉRENCES ÉTRANGÈRES EN FRANCE - Lecture texte CMP - n° 2704
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Amendement de le Gouvernement - Article 4 - Adopté
- Voir le dossier (Prévenir les ingérences étrangères en France)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats