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Question écrite n° 2742 de M. Kévin Pfeffer
Date de dépôt : 10/12/2024
enseignement supérieur - Réforme du 3e cycle pharmaceutique et mise en place du DES - Réforme du 3e cycle pharmaceutique et mise en place du DES
Question écrite n° 2740 de M. Kévin Pfeffer
Date de dépôt : 10/12/2024
enseignement supérieur - Formation et rémunération des infirmiers puériculteurs - Formation et rémunération des infirmiers puériculteurs
Question écrite n° 2781 de M. Perceval Gaillard
Date de dépôt : 10/12/2024
outre-mer - Frais bancaires en outre-mer - Frais bancaires en outre-mer
Question écrite n° 2705 de Mme Angélique Ranc
Date de dépôt : 10/12/2024
consommation - Remettre la lutte contre la contrefaçon au coeur des priorités - Remettre la lutte contre la contrefaçon au coeur des priorités
Question écrite n° 2744 de Mme Marie-José Allemand
Date de dépôt : 10/12/2024
environnement - Délais de délibération de la CDNPS - Délais de délibération de la CDNPS
Question écrite n° 2817 de M. Jean-François Rousset
Date de dépôt : 10/12/2024
sports - Fléchage des recettes des paris sportifs en ligne - Fléchage des recettes des paris sportifs en ligne
Question écrite n° 2746 de M. Rodrigo Arenas
Date de dépôt : 10/12/2024
établissements de santé - L'Institut mutualiste Montsouris en risque de cessation de paiement - L'Institut mutualiste Montsouris en risque de cessation de paiement
Question écrite n° 2813 de M. Jean-Carles Grelier
Date de dépôt : 10/12/2024
santé - Pour lever les obstacles fiscaux à la prévention santé en entreprise - Pour lever les obstacles fiscaux à la prévention santé en entreprise
Question écrite n° 2736 de M. Manuel Bompard
Date de dépôt : 10/12/2024
enseignement - Prime REP+ des AED et AESH - Prime REP+ des AED et AESH
Question écrite n° 2719 de Mme Michèle Tabarot
Date de dépôt : 10/12/2024
élus - Droits à la retraite des avocats qui sont également élus locaux - Droits à la retraite des avocats qui sont également élus locaux