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Amendement n° 2909 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 30/10/2024; Amendement de M. Jacobelli, rapporteur pour avis au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées, M. Monnier, M. Giletti, Mme Lelouis, Mme Martinez, M. Limongi, Mme Rimbert, M. Boccaletti, M. Tonussi, Mme Lechon, M. Dufosset, Mme Colombier, M. Jenft, Mme Galzy et Mme Florence Goulet - Article 42 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 2912 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 30/10/2024; Amendement de M. Jacobelli, rapporteur pour avis au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées et Mme Galzy - Après l'article 59 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 2913 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 30/10/2024; Amendement de M. Jacobelli, rapporteur pour avis au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées et M. Boccaletti - Après l'article 59 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 2895 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 30/10/2024; Amendement de M. Jacobelli, rapporteur pour avis au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées - Article 42 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 2899 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 30/10/2024; Amendement de M. Jacobelli, rapporteur pour avis au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées, M. Boccaletti, M. Giletti, Mme Colombier, M. Dufosset, Mme Galzy, Mme Florence Goulet, M. Tesson, M. Jenft, Mme Lechon, Mme Lelouis, M. Limongi, Mme Martinez, M. Monnier, Mme Rimbert et M. Tonussi - Article 42 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 2405 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325: Date de dépôt : 30/10/2024; Amendement de Mme Colombier, Mme Pollet, M. Blairy, M. Chenu, Mme Hamelet, M. Guibert, M. Boulogne, M. Bigot et Mme Lelouis - Après l'article 9 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
Amendement n° 2553 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 30/10/2024; Amendement de Mme Arrighi, rapporteure - Article 45 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 2554 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 30/10/2024; Amendement de Mme Arrighi, rapporteure - Article 45 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 2902 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 30/10/2024; Amendement de M. Jacobelli, rapporteur pour avis au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées, M. Limongi, M. Giletti, Mme Lelouis, M. Boccaletti, Mme Colombier, M. Dufosset, Mme Galzy, Mme Florence Goulet, M. Jenft, Mme Lechon, Mme Martinez, M. Monnier, Mme Rimbert, M. Tesson et M. Tonussi - Article 42 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 2905 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 30/10/2024; Amendement de M. Jacobelli, rapporteur pour avis au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées, Mme Galzy, M. Giletti, M. Boccaletti, Mme Lechon, M. Jenft, Mme Lelouis, Mme Colombier, Mme Martinez, M. Limongi, M. Tonussi, M. Tesson, M. Dufosset, Mme Rimbert, Mme Florence Goulet et M. Monnier - Article 42 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)