428635 résultats trouvés
- Question écrite n° 60102 de M. Dominique Tian
- Date de dépôt : 08/07/2014
- télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
- Question écrite n° 44980 de M. Pierre-Alain Muet
- Date de dépôt : 03/12/2013
- professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
- Question écrite n° 42999 de M. Jean-Luc Moudenc
- Date de dépôt : 19/11/2013
- professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
- Amendement n° 484 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - Nouvelle Lecture - n° 2736
- Date de dépôt : 13/05/2015
- Amendement de M. Aubert, M. Saddier, M. Leboeuf, M. Sordi et M. Fasquelle - Article 19 BIS - Rejeté
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 309 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - Nouvelle Lecture - n° 2736
- Date de dépôt : 13/05/2015
- Amendement de M. de Courson - Article 19 BIS - Non soutenu
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 1555 - RELATIF À LA TRANSPARENCE, À LA LUTTE CONTRE LA CORRUPTION ET À LA MODERNISATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3785
- Date de dépôt : 08/06/2016
- Amendement de le Gouvernement - Article 45 TER - Retiré
- Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation)
- Amendement n° 60 - RELATIF À LA TRANSPARENCE, À LA LUTTE CONTRE LA CORRUPTION ET À LA MODERNISATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3623
- Date de dépôt : 12/05/2016
- Amendement de M. Tardy et Mme Vautrin - Article 36 - Rejeté
- Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation)
- Amendement n° 418 - TARIFICATION PROGRESSIVE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 199
- Date de dépôt : 24/09/2012
- Amendement de M. Baupin, M. François-Michel Lambert et les membres du groupe écologiste - Après l'article 14 - Retiré
- Voir le dossier (Energie : système énergétique sobre, tarification de l'eau et éoliennes)
- Amendement n° 36 - RELATIF À LA TRANSPARENCE, À LA LUTTE CONTRE LA CORRUPTION ET À LA MODERNISATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3785
- Date de dépôt : 30/05/2016
- Amendement de M. Tardy et M. Saddier - Article 36 - Rejeté
- Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation)
- Amendement n° 247 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - Nouvelle Lecture - n° 2736
- Date de dépôt : 13/05/2015
- Amendement de M. Apparu, M. Scellier, M. Daubresse, M. Cinieri, M. Morel-A-L'Huissier, M. Straumann, M. Salen, M. Perrut, Mme Vautrin, M. Martin-Lalande, M. Philippe Armand Martin, M. Taugourdeau, Mme Genevard, M. Luca, Mme Grosskost, M. Gest, M. Breton, M. Guy Geoffroy, Mme Poletti et M. Gilard - Article 19 BIS - Rejeté
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats