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Question écrite n° 88386 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 15/09/2015
politique extérieure - Asie - émergents. rapport d'information. propositions
Question écrite n° 42353 de M. Marc Goua
Date de dépôt : 12/11/2013
professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
Question écrite n° 60102 de M. Dominique Tian
Date de dépôt : 08/07/2014
télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
Question écrite n° 44980 de M. Pierre-Alain Muet
Date de dépôt : 03/12/2013
professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
Question écrite n° 42999 de M. Jean-Luc Moudenc
Date de dépôt : 19/11/2013
professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
Amendement n° 484 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - Nouvelle Lecture - n° 2736
Date de dépôt : 13/05/2015
Amendement de M. Aubert, M. Saddier, M. Leboeuf, M. Sordi et M. Fasquelle - Article 19 BIS - Rejeté
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 309 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - Nouvelle Lecture - n° 2736
Date de dépôt : 13/05/2015
Amendement de M. de Courson - Article 19 BIS - Non soutenu
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 1555 - RELATIF À LA TRANSPARENCE, À LA LUTTE CONTRE LA CORRUPTION ET À LA MODERNISATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3785
Date de dépôt : 08/06/2016
Amendement de le Gouvernement - Article 45 TER - Retiré
Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation)
Amendement n° 60 - RELATIF À LA TRANSPARENCE, À LA LUTTE CONTRE LA CORRUPTION ET À LA MODERNISATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3623
Date de dépôt : 12/05/2016
Amendement de M. Tardy et Mme Vautrin - Article 36 - Rejeté
Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation)
Amendement n° 418 - TARIFICATION PROGRESSIVE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 199
Date de dépôt : 24/09/2012
Amendement de M. Baupin, M. François-Michel Lambert et les membres du groupe écologiste - Après l'article 14 - Retiré
Voir le dossier (Energie : système énergétique sobre, tarification de l'eau et éoliennes)