73278 résultats trouvés
- Amendement n° 341 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de M. Portier et M. Le Fur - Article 18 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 521 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de Mme Pollet, M. Limongi, M. Guitton, Mme Lechanteux, M. Chavent, M. Humbert, M. Giletti, M. Rambaud, Mme Blanc, M. Dufosset, M. Patrice Martin, Mme Lorho, M. Buisson, M. Fayssat, Mme Mélin, Mme Colombier, Mme Da Conceicao Carvalho, M. de Lépinau, Mme Hamelet, Mme Bordes, Mme Joubert, M. Guiniot, M. Golliot, Mme Levavasseur, M. Amblard, M. Blairy, M. Baubry, M. Marchio, M. Bovet, M. Monnier, M. Casterman, Mme Sicard, M. Vos et Mme Ranc - Après l'article 15 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 2060 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
- Date de dépôt : 09/05/2025
- Amendement de M. Isaac-Sibille - Article 6 - Non renseigné
- Voir le dossier (Fin de vie)
- Amendement n° 2152 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
- Date de dépôt : 09/05/2025
- Amendement de M. Meurin - Article 6 - Non renseigné
- Voir le dossier (Fin de vie)
- Amendement n° 1491 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
- Date de dépôt : 09/05/2025
- Amendement de M. Meurin - Article 6 - Non renseigné
- Voir le dossier (Fin de vie)
- Amendement n° 1490 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
- Date de dépôt : 09/05/2025
- Amendement de M. Meurin - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Fin de vie)
- Amendement n° 705 - VISANT À LEVER LES CONTRAINTES À L’EXERCICE DU MÉTIER D’AGRICULTEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 856
- Date de dépôt : 09/05/2025
- Amendement de M. Dive, rapporteur - Après l'article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur)
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à reconnaître la fibromyalgie comme affection de longue durée
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins
- Date de réunion : 29/04/2025
- – Table ronde sur le système hospitalier public, ouverte à la presse, réunissant M. Arnaud ROBINET, président de la Fédération hospitalière de France (FHF), Mme Zaynab RIET, déléguée générale et M. Vincent PREVOTEAU, président de l'association des directeurs d'hôpital, directeur des Centres hospitaliers de Rodez, d'Espalion, de St Geniez d'Olt, du Vallon, de Decazeville et de l'EHPAD d'Aubin.
- Amendement n° 1492 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
- Date de dépôt : 09/05/2025
- Amendement de M. Meurin - Article 17 - Non renseigné
- Voir le dossier (Fin de vie)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats