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Question écrite n° 18339 de Mme Anne-Laure Babault
Date de dépôt : 04/06/2024
mer et littoral - Carte unique pour les plaisanciers - Carte unique pour les plaisanciers
Question écrite n° 18369 de Mme Anaïs Sabatini
Date de dépôt : 04/06/2024
pharmacie et médicaments - Les pharmacies de proximité en danger - Les pharmacies de proximité en danger
Question écrite n° 18300 de Mme Ségolène Amiot
Date de dépôt : 04/06/2024
enseignement - Absence des cours d'éducation à la sexualité - Absence des cours d'éducation à la sexualité
Question écrite n° 18383 de M. Paul Christophe
Date de dépôt : 04/06/2024
pollution - Pollution générée par les mégots jetés sur la voie publique - Pollution générée par les mégots jetés sur la voie publique
Question orale sans débat n° 823 de M. Éric Girardin
Date de dépôt : 04/06/2024
agriculture - Jeux Olympiques de Paris 2024 et valorisation de l'art de vivre à la française - Jeux Olympiques de Paris 2024 et valorisation de l'art de vivre à la française
Question écrite n° 18341 de M. Matthias Tavel
Date de dépôt : 04/06/2024
mer et littoral - Réhabilitation du site de Pen Bron par Vinci immobilier (44) - Réhabilitation du site de Pen Bron par Vinci immobilier (44)
Question écrite n° 18344 de M. Francis Dubois
Date de dépôt : 04/06/2024
numérique - Protection des données de santé face aux cyberattaques - Protection des données de santé face aux cyberattaques
Question orale sans débat n° 804 de Mme Delphine Batho
Date de dépôt : 04/06/2024
logement : aides et prêts - Fraude au dispositif MaPrimeRénov' - Fraude au dispositif MaPrimeRénov'
Question orale sans débat n° 806 de M. Édouard Bénard
Date de dépôt : 04/06/2024
transports routiers - Décision du Gouvernement sur le projet de liaisons autoroutières A133 et A134 - Décision du Gouvernement sur le projet de liaisons autoroutières A133 et A134
Question écrite n° 18408 de M. David Taupiac
Date de dépôt : 04/06/2024
sécurité des biens et des personnes - Protection des agents de secours à la population - Protection des agents de secours à la population