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Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 02 décembre 2024
Date de séance : 02/12/2024
  1. 1. Dépôt de motions de censure
  2. 2. Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 21/11/2024
  1. - À 14 heures :
  2. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  3. Mme Constance Vilanova, journaliste, auteure de Vivre pour les caméras
  4. Mme Raphaëlle Bacqué, journaliste, auteure d'Une affaire très française
  5. Mme Laure Adler, journaliste
  6. - À 15 heures 30 :
  7. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  8. Mme Ghislaine Pujol, vice présidente Animation au sein de La Guilde française des scénaristes
  9. Mme Anne Ricaud et Mme Caroline Torelli, membres du syndicat des scénaristes (SDS)
  10. Mme Violette Garcia et Mme Valérie Leroy, scénaristes et élues du conseil d'administration de l'association Scénaristes de cinéma associés (SCA)
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance
Date de réunion : 20/11/2024
  1. À 15 heures
  2. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Michèle Créoff, vice-présidente de l'Union pour l'enfance
  3. À 16 heures 30
  4. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Laurence Rossignol, ancienne ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 03 décembre 2024
Date de séance : 03/12/2024
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse
  3. 3. Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession
  4. 4. Protection et accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/10/2024
  1. – Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques.
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/12/2024
  1. Nomination d'un rapporteur pour avis sur les articles 1er à 5 et 8 de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 118) ;
  2. Examen pour avis, ouvert à la presse, des articles 1er à 5 et 8 de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 118).
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 03 décembre 2024
Date de séance : 03/12/2024
  1. 1. Protection et accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps
  2. 2. Remboursement intégral des fauteuils roulants par l’assurance maladie
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 02 décembre 2024
Date de séance : 02/12/2024
  1. 1. Démission d’un député
  2. 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
  3. 3. Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 11/12/2024
  1. Table ronde sur la pêche durable, la ressource halieutique et la biodiversité, avec la participation de M. Laurent Debas, docteur en océanologie, directeur général de l'association Planète Mer, M. Didier Gascuel, professeur en écologie marine et halieutique à l'Institut Agro Rennes-Angers et M. Thomas Le Gall, pêcheur, président de l'association « Pêche avenir Cap Sizun ».
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 11/12/2024
  1. Table ronde, à huis clos, sur le jour d'après la guerre en Ukraine, avec la participation de M. Brice Roquefeuil, directeur de l'Europe continentale au ministère de l'Europe et des affaires étrangères, M. Justin Vaïsse, fondateur et directeur général du Forum de Paris sur la Paix, et M. Élie Tenenbaum, directeur du Centre des études de sécurité de l'Institut français des relations internationales (IFRI).