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Question écrite n° 3208 de M. Aurélien Pradié
Date de dépôt : 28/11/2017
banques et établissements financiers - Frais bancaires - Frais bancaires
Question écrite n° 3365 de M. Fabien Roussel
Date de dépôt : 28/11/2017
sécurité sociale - Régime minier - centre de santé d'Anzin - Régime minier - centre de santé d'Anzin
Question écrite n° 3332 de M. Arnaud Viala
Date de dépôt : 28/11/2017
professions de santé - Cadre de santé - Cadre de santé
Question écrite n° 3259 de M. Yannick Favennec-Bécot
Date de dépôt : 28/11/2017
environnement - Accès des TPE et PME aux marchés de l'économie verte - Accès des TPE et PME aux marchés de l'économie verte
Question écrite n° 3226 de Mme Jacqueline Dubois
Date de dépôt : 28/11/2017
défense - Reconnaissance de la Nation aux vétérans des essais nucléaires - Reconnaissance de la Nation aux vétérans des essais nucléaires
Question écrite n° 3194 de M. Christophe Naegelen
Date de dépôt : 28/11/2017
animaux - Problème national des animaux errants - Problème national des animaux errants
Question écrite n° 3383 de Mme Pascale Boyer
Date de dépôt : 28/11/2017
transports ferroviaires - Réservations du train de nuit Paris-Briançon pour les vacances d'hiver - Réservations du train de nuit Paris-Briançon pour les vacances d'hiver
Question écrite n° 3307 de M. Jean-Hugues Ratenon
Date de dépôt : 28/11/2017
outre-mer - Délivrance de certificat de décès - Délivrance de certificat de décès
Question écrite n° 3275 de Mme Carole Grandjean
Date de dépôt : 28/11/2017
gens du voyage - L'accueil des gens du voyage - L'accueil des gens du voyage
Question écrite n° 3242 de M. Stéphane Demilly
Date de dépôt : 28/11/2017
énergie et carburants - Statut administratif du digestat issu des méthaniseurs - Statut administratif du digestat issu des méthaniseurs