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N° 1227 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Marine Hamelet et M. Frédéric Petit déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le déplacement de deux membres de la Commission en Bosnie-Herzégovine, Serbie et Albanie du 12 et 17 mars 2023
Date de dépôt : 10/05/2023
Voir le dossier (Déplacement de deux membres de la Commission des affaires étrangères en Bosnie-Herzégovine, Serbie et Albanie du 12 et 17 mars 2023)
N° 1189 - Proposition de résolution de M. Stéphane Viry visant à créer un plan d'actions concrètes sur la maladie de « Lyme » et les soins médicaux pour les patients atteints de cette maladie
Date de dépôt : 09/05/2023
Voir le dossier (Créer un plan d'actions concrètes sur la maladie de « Lyme » et les soins médicaux pour les patients atteints de cette maladie)
N° 1191 rapport - Rapport de Mme Huguette Tiegna établi au nom de l'office, sur les lois de programmation militaire et l'innovation
Date de dépôt : 09/05/2023
Voir le dossier (Les lois de programmation militaire et l'innovation)
Question écrite n° 7794 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 09/05/2023
enseignement - Usage de l'intelligence artificielle générative dans les écoles - Usage de l'intelligence artificielle générative dans les écoles
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 05 mai 2023
Date de séance : 05/05/2023
  1. 1. Crise de l’hôpital public
  2. 2. Quelles réponses à l’envolée des prix des produits de grande consommation ?
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 163 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 04/05/2023
  1. Audition publique sur les perspectives technologiques en matière de batteries : progrès incrémentaux ou innovations de rupture ? (Gérard Leseul, député, et Gérard Longuet, sénateur, rapporteurs)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 04 mai 2023
Date de séance : 04/05/2023
  1. 1. Solution à deux États et condamnation de l’institutionnalisation par l’État d’Israël d’un régime d’apartheid
  2. 2. Abrogation de l’obligation vaccinale contre la covid-19
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 8 - PROGRAMMATION MILITAIRE 2024-2030 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1033
Date de dépôt : 04/05/2023
Amendement de Mme Lingemann, M. Blanchet, M. Bru, M. Lainé, Mme Poueyto et M. Cubertafon - Après l'article 35 - Non soutenu
Voir le dossier (Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 03 mai 2023
Date de séance : 03/05/2023
  1. 1. Répression du mouvement social contre la réforme des retraites
  2. 2. Quelle attractivité et quelle compétitivité pour la recherche française ?
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Question au Gouvernement n° 799 de M. William Martinet
Date de dépôt : 03/05/2023
enfants - GESTION DES CRÈCHES PRIVÉES - GESTION DES CRÈCHES PRIVÉES