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Amendement n° 90 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029: Date de dépôt : 06/03/2025; Amendement de Mme Loir et les membres du groupe Rassemblement National - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 176 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029: Date de dépôt : 06/03/2025; Amendement de Mme Missoffe - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 41 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029: Date de dépôt : 06/03/2025; Amendement de Mme Sylvie Bonnet - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 49 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029: Date de dépôt : 06/03/2025; Amendement de Mme Sylvie Bonnet - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 28 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029: Date de dépôt : 06/03/2025; Amendement de Mme Petex, M. Bourgeaux, M. Ray, M. Descoeur, M. Taite, M. Dive et M. Liégeon - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 119 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029: Date de dépôt : 06/03/2025; Amendement de M. Rolland - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 10 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029: Date de dépôt : 06/03/2025; Amendement de Mme Spillebout, M. Ledoux, M. Moulliere et M. Bataille - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 39 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029: Date de dépôt : 06/03/2025; Amendement de Mme Sylvie Bonnet - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 40 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029: Date de dépôt : 06/03/2025; Amendement de Mme Sylvie Bonnet - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Profession d'infirmier)
N° 1035 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports.: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports)