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Question écrite n° 714 de M. Xavier Roseren
Date de dépôt : 08/10/2024
sports - Statut des coachs exerçant leur activité en ligne - Statut des coachs exerçant leur activité en ligne
Question écrite n° 601 de M. Vincent Rolland
Date de dépôt : 08/10/2024
professions de santé - Stationnement des infirmières et infirmiers - Stationnement des infirmières et infirmiers
Question écrite n° 484 de Mme Julie Delpech
Date de dépôt : 08/10/2024
numérique - Sécurité des données de santé en réponse aux cyberattaques - Sécurité des données de santé en réponse aux cyberattaques
Question écrite n° 451 de M. Philippe Fait
Date de dépôt : 08/10/2024
logement : aides et prêts - Règles d'attribution des logements sociaux - Règles d'attribution des logements sociaux
Question écrite n° 556 de Mme Josiane Corneloup
Date de dépôt : 08/10/2024
politique sociale - Transfert de l'allocation de solidarité spécifique vers le revenu de solidarité - Transfert de l'allocation de solidarité spécifique vers le revenu de solidarité
Question écrite n° 761 de M. Philippe Gosselin
Date de dépôt : 08/10/2024
voirie - Qualification « voie verte » - Qualification « voie verte »
Question écrite n° 461 de M. Pascal Jenft
Date de dépôt : 08/10/2024
maladies - Syndrome de fibromyalgie - Syndrome de fibromyalgie
Question écrite n° 702 de Mme Christelle Petex
Date de dépôt : 08/10/2024
sécurité sociale - Arrêt de déclaration obligatoire d'un médecin traitant - Arrêt de déclaration obligatoire d'un médecin traitant
Question écrite n° 660 de M. Emmanuel Blairy
Date de dépôt : 08/10/2024
santé - Hygiène bucco-dentaire dans les écoles - Hygiène bucco-dentaire dans les écoles
Question écrite n° 659 de M. Boris Tavernier
Date de dépôt : 08/10/2024
santé - État d'avancement de la SNANC - État d'avancement de la SNANC