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- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 04/11/2024
- – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
- - Suite de la mission Cohésion des territoires :
- - Logement et hébergement d'urgence (M. François JOLIVET, rapporteur spécial)
- - Politique des territoires (M. David GUIRAUD, rapporteur spécial)
- - Aménagement des territoires (M. Laurent BAUMEL et Mme Sophie METTE, rapporteurs spéciaux)
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 13/11/2024
- – Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées, de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la situation au Liban.
- Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 06/11/2024
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
- - Culture :
- - Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Jean-René CAZENEUVE)
- - Patrimoine (M. Philippe LOTTIAUX, rapporteur spécial)
- - Conseil et contrôle de l'État (M. Daniel LABARONNE, rapporteur spécial)
- - Direction de l'action du Gouvernement ; Publications officielles et information administrative (Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteur spécial)
- - Pouvoirs publics (Mme Marianne MAXIMI, rapporteure spéciale)
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 20/11/2024
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à prolonger la dérogation d'usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire (n° 532) (Mme Anne-Laure Blin, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 22 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 13/11/2024
- Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission affaires étrangères, de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la situation au Liban.
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 20/11/2024
- – Audition de M. Frédéric Delorme, président de Rail Logistics Europe et de Fret SNCF, sur la situation de Fret SNCF.
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 20/11/2024
- – Nomination des membres de la mission d'information sur l'articulation des politiques publiques ayant un impact sur la lutte contre l'artificialisation des sols ;
- – Nomination des co-rapporteurs de la mission « flash » sur la conciliation des usages de la nature et la protection de la biodiversité ;
- – Examen de la proposition de loi visant à instaurer un moratoire sur les projets routiers et autoroutiers (n° 417) (Mme Stambach-Terrenoir, rapporteure) (1).
- (1) En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au samedi 16 novembre, à 17 heures.
- Les amendements doivent être déposés à l'adresse http://eloi depuis le réseau de l'Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet.
- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 01/11/2024
- – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
- - Défense :
- - Budget opérationnel de la défense (M. Emeric SALMON, rapporteur spécial)
- - Préparation de l'avenir (M. Christophe PLASSARD, rapporteur spécial)
- - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (Mme Yaël MÉNACHÉ, rapporteure spéciale)
- Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 31/10/2024
- – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
- - Aide publique au développement ; Prêts à des Etats étrangers (M. Corentin LE FUR, rapporteur spécial)
- - Administration générale et territoriale de l'État (M. Jean-Pierre BATAILLE, rapporteur spécial)
- - Sécurités :
- - Police ; Gendarmerie nationale ; Sécurité et éducation routières ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers (Mme Constance LE GRIP, rapporteure spéciale)
- - Sécurité civile (M. Damien MAUDET et Mme Sophie PANTEL, rapporteurs spéciaux)
- - Immigration, asile et intégration (MM. Mathieu LEFEVRE et Charles RODWELL, rapporteurs spéciaux)
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 20/11/2024
- – Examen de la proposition de loi visant à la refondation du modèle de financement public des établissements privés sous contrat afin de garantir la mixité sociale en leur sein (n° 418) (M. Paul Vannier, rapporteur)
- – Désignation de rapporteurs sur :
- - la proposition de résolution européenne visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants (n° 530)
- - la proposition de loi visant à rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro ( n° 519)
- - la proposition de loi pour plus de sport et moins de sucre (n° 558)
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