Résultats de la recherche - Assemblée nationale

52233 résultats trouvés

Question écrite n° 33369 de Mme Michèle de Vaucouleurs: Date de dépôt : 27/10/2020; laïcité - Suite à l'assassinat de Samuel Paty - Suite à l'assassinat de Samuel Paty
Question écrite n° 33421 de M. Julien Dive: Date de dépôt : 27/10/2020; professions et activités sociales - Reconnaissance des professionnels du secteur social et médico-social. - Reconnaissance des professionnels du secteur social et médico-social.
Question écrite n° 33448 de M. Xavier Roseren: Date de dépôt : 27/10/2020; sports - Situation des guides étrangers en France - Situation des guides étrangers en France
Question écrite n° 33498 de M. Yves Hemedinger: Date de dépôt : 03/11/2020; commerce et artisanat - Ouverture des commerces non essentiels - Ouverture des commerces non essentiels
Question écrite n° 33515 de M. Jean-Luc Bourgeaux: Date de dépôt : 03/11/2020; dépendance - Réforme grand âge et autonomie - Réforme grand âge et autonomie
Question écrite n° 33528 de M. Paul Molac: Date de dépôt : 03/11/2020; enseignement - Nécessité de conforter la place du sport dans le système éducatif - Nécessité de conforter la place du sport dans le système éducatif
Question écrite n° 33584 de Mme Marine Le Pen: Date de dépôt : 03/11/2020; ordre public - Fermeture de 358 lieux où l'on prêche la haine - Fermeture de 358 lieux où l'on prêche la haine
Question écrite n° 33619 de Mme Carole Grandjean: Date de dépôt : 03/11/2020; professions de santé - Formation des psychométriciens - Formation des psychométriciens
Question écrite n° 3366 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 28/11/2017; services publics - Qualification de service public des remontées mécaniques - Qualification de service public des remontées mécaniques
Question écrite n° 33763 de M. Pascal Brindeau: Date de dépôt : 10/11/2020; hôtellerie et restauration - Soutien aux distributeurs-grossistes en boissons - Soutien aux distributeurs-grossistes en boissons