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- Question écrite n° 6497 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 06/05/2025
- sang et organes humains - Groupe sanguin sur les permis de conduire - Groupe sanguin sur les permis de conduire
- Question écrite n° 2064 de M. David Taupiac
- Date de dépôt : 19/11/2024
- élevage - Protection des éleveurs face aux conséquences de la FCO 3 et 8 - Protection des éleveurs face aux conséquences de la FCO 3 et 8
- Question écrite n° 6454 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 06/05/2025
- impôts locaux - Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties - Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties
- Question écrite n° 6386 de M. Sacha Houlié
- Date de dépôt : 06/05/2025
- agriculture - Suivi des conversions et déconversions en agriculture biologique en France - Suivi des conversions et déconversions en agriculture biologique en France
- Question écrite n° 3137 de M. Olivier Marleix
- Date de dépôt : 14/01/2025
- industrie - IEF Opella - IEF Opella
- Question écrite n° 4336 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 25/02/2025
- accidents du travail et maladies professionnelles - Décès sur un chantier à Aubervilliers : agir sur les conditions de travail - Décès sur un chantier à Aubervilliers : agir sur les conditions de travail
- Question écrite n° 5149 de M. Michel Guiniot
- Date de dépôt : 18/03/2025
- numérique - Décrets d'application - majorité numérique à 15 ans - Décrets d'application - majorité numérique à 15 ans
- Question écrite n° 1309 de Mme Andrée Taurinya
- Date de dépôt : 22/10/2024
- politique extérieure - Torture exercée par les autorités israéliennes sur des détenus palestiniens - Torture exercée par les autorités israéliennes sur des détenus palestiniens
- Question écrite n° 1346 de M. Nicolas Ray
- Date de dépôt : 22/10/2024
- santé - Lutte contre la prolifération des punaises de lit - Lutte contre la prolifération des punaises de lit
- Question écrite n° 6444 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 06/05/2025
- fonction publique de l'État - Extension prime de fidélisation territoriale Seine-Saint-Denis - Extension prime de fidélisation territoriale Seine-Saint-Denis
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