Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 2918 de Mme Cathy Racon-Bouzon: Date de dépôt : 14/11/2017; santé - Prise en charge des patients atteints de la maladie d'Alzheimer - Prise en charge des patients atteints de la maladie d'Alzheimer
Question écrite n° 2886 de M. Jean-Carles Grelier: Date de dépôt : 14/11/2017; politique extérieure - Situation de M. Taner Kilic - Situation de M. Taner Kilic
Question écrite n° 2745 de M. Xavier Batut: Date de dépôt : 14/11/2017; agriculture - Maîtrise du prix de vente - Maîtrise du prix de vente
Question écrite n° 2934 de M. Boris Vallaud: Date de dépôt : 14/11/2017; sports - Des personnels qualifiés pour un apprentissage de la natation en toute sécurité - Des personnels qualifiés pour un apprentissage de la natation en toute sécurité
Question écrite n° 2761 de Mme Sarah El Haïry: Date de dépôt : 14/11/2017; anciens combattants et victimes de guerre - Mise à jour de la liste des maladies radio-induites pour les vétérans des EN - Mise à jour de la liste des maladies radio-induites pour les vétérans des EN
Question écrite n° 2828 de Mme Barbara Bessot Ballot: Date de dépôt : 14/11/2017; impôts et taxes - Effet du prélèvement à la source pour les TPE-PME - Effet du prélèvement à la source pour les TPE-PME
Question écrite n° 2796 de M. Jean-Claude Bouchet: Date de dépôt : 14/11/2017; emploi et activité - Contrats aidés - Contrats aidés
Question écrite n° 2948 de Mme Marine Le Pen: Date de dépôt : 14/11/2017; transports - Certificat de capacité professionnel pour les moto-taxis - Certificat de capacité professionnel pour les moto-taxis
Question écrite n° 2915 de M. Julien Borowczyk: Date de dépôt : 14/11/2017; santé - Contre-indications vaccination - Contre-indications vaccination
Question écrite n° 2883 de M. Hugues Renson: Date de dépôt : 14/11/2017; politique extérieure - La situation des réfugiés afghans en France - La situation des réfugiés afghans en France