65871 résultats trouvés
- Question écrite n° 3739 de Mme Sylvie Bonnet
- Date de dépôt : 04/02/2025
- personnes handicapées - Droits des personnes en situation de handicap - Droits des personnes en situation de handicap
- Question écrite n° 6479 de Mme Céline Hervieu
- Date de dépôt : 06/05/2025
- pauvreté - Objectif de réduction de la pauvreté - Objectif de réduction de la pauvreté
- Question écrite n° 4721 de M. Guillaume Florquin
- Date de dépôt : 04/03/2025
- patrimoine culturel - Eglise Saint-Martin de Fresnes-sur-Escaut - Eglise Saint-Martin de Fresnes-sur-Escaut
- Amendement n° 342 - VISANT À LEVER LES CONTRAINTES À L’EXERCICE DU MÉTIER D’AGRICULTEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 856
- Date de dépôt : 02/05/2025
- Amendement de Mme Belluco, Mme Batho, M. Biteau, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, M. Ben Cheikh, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Après l'article 8 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur)
- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête concernant l'organisation des élections en France
- Date de réunion : 02/04/2025
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Philippe Vachia, président de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP), M. Sébastien Audebert, secrétaire général, et M. Stéphane Gauvin, chef du service du contrôle et des affaires juridiques
- Dossier législatif - Lutter efficacement contre le gaspillage immobilier
- N° 1336 - Proposition de loi de M. Lionel Causse visant à lutter efficacement contre le gaspillage immobilier
- Date de dépôt : 17/04/2025
- Voir le dossier (Lutter efficacement contre le gaspillage immobilier)
- Amendement n° 333 - VISANT À LEVER LES CONTRAINTES À L’EXERCICE DU MÉTIER D’AGRICULTEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 856
- Date de dépôt : 02/05/2025
- Amendement de M. David Magnier, M. Blairy, Mme Bouquin, M. Dutremble, M. Evrard, M. Guibert, M. Houssin, M. Humbert, Mme Lechanteux, Mme Lorho, M. Marchio, M. Markowsky, Mme Sabatini et M. Vos - Après l'article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur)
- Amendement n° 4 - ÉTENDRE L'AIDE MÉDICALE DE L'ÉTAT À MAYOTTE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1239
- Date de dépôt : 02/05/2025
- Amendement de M. Gillet et les membres du groupe Rassemblement National - Après l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Étendre l'aide médicale de l'État à Mayotte)
- Amendement n° 415 - VISANT À LEVER LES CONTRAINTES À L’EXERCICE DU MÉTIER D’AGRICULTEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 856
- Date de dépôt : 02/05/2025
- Amendement de Mme Pochon, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Batho, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, M. Raux, Mme Regol, Mme Voynet, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier et M. Thierry - Avant l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur)
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