51187 résultats trouvés
- Question écrite n° 5699 de Mme Christine Loir
- Date de dépôt : 08/04/2025
- communes - Les communes lésées par des recensements partiels et des dotations faussées - Les communes lésées par des recensements partiels et des dotations faussées
- Question écrite n° 5867 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 15/04/2025
- animaux - Réglementation de la médiation équine - Réglementation de la médiation équine
- Question écrite n° 2581 de M. Jorys Bovet
- Date de dépôt : 03/12/2024
- numérique - Développement de la fibre optique dans l'Allier - Développement de la fibre optique dans l'Allier
- Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 09/04/2025
- - Suite de l'examen des propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) (Mme Annie Vidal et M. François Gernigon, rapporteurs) et relative à la fin de vie (n° 1100) (M. Olivier Falorni, rapporteur général ; M. Stéphane Delautrette, Mme Élise Leboucher, Mme Brigitte Liso et M. Laurent Panifous, rapporteurs)
- Question écrite n° 5960 de M. Thierry Frappé
- Date de dépôt : 15/04/2025
- logement - Augmentation du nombre de ménage actuellement en attente d'un logement social - Augmentation du nombre de ménage actuellement en attente d'un logement social
- Question écrite n° 2824 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 10/12/2024
- transports aériens - Liaison aérienne entre Brest et Paris - Liaison aérienne entre Brest et Paris
- Question écrite n° 2955 de M. Yannick Favennec-Bécot
- Date de dépôt : 24/12/2024
- logement : aides et prêts - Dysfonctionnements MaPrimeRenov' - Dysfonctionnements MaPrimeRenov'
- Question écrite n° 5975 de M. Matthieu Bloch
- Date de dépôt : 15/04/2025
- médecine - Gestion incohérente du concours EVC des PADHUES - Gestion incohérente du concours EVC des PADHUES
- Question écrite n° 3192 de M. Raphaël Arnault
- Date de dépôt : 14/01/2025
- transports aériens - L'aéroport d'Avignon, une aberration écologique nuisible aux habitants - L'aéroport d'Avignon, une aberration écologique nuisible aux habitants
- Question écrite n° 5942 de Mme Louise Morel
- Date de dépôt : 15/04/2025
- fonctionnaires et agents publics - Régime fiscal des logements de fonction pour nécessité absolue de service - Régime fiscal des logements de fonction pour nécessité absolue de service
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