Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

38154 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 04/02/2025
  1. Audition de M. Luca de Meo, directeur général de Renault Group, M. François Provost, directeur des achats, des partenariats et des affaires publiques de Renault Group.
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance
Date de réunion : 04/02/2025
  1. - À 16 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Vincini, président du conseil départemental de la Haute-Garonne, M. Grichka Lingerat, conseiller en charge de la protection de l'enfance, Mme Siham El Boukili, directrice générale déléguée aux territoires et à l'action sociale de proximité, et Mme Sylvie Malinowski, chargée d'études et d'évaluation des politiques de l'enfance et de la famille
  3. - À 18 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Sichel, directeur de la Banque des territoires, directeur général par intérim de la Caisse des dépôts et consignations, M. Jérôme Lamy, directeur des clientèles bancaires de la Banque des territoires, Mme Marie Dolard-Cleret, directrice du département Consignations et dépôts spécialisés, et M. Philippe Blanchot, directeur des relations institutionnelles, internationales et européennes de la Caisse des dépôts
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 04 février 2025
Date de séance : 04/02/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Interdiction des dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 04 février 2025
Date de séance : 04/02/2025
  1. 1. Dépôt de motions de censure
  2. 2. Questions orales sans débat
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 891 - Proposition de loi de M. Stéphane Delautrette et Mme Stella Dupont visant à améliorer la représentation des communes déléguées au sein des communes nouvelles
Date de dépôt : 04/02/2025
Voir le dossier (Améliorer la représentation des communes déléguées au sein des communes nouvelles)
N° 895 - Proposition de loi de M. Christophe Naegelen visant à exonérer de frais bancaires les associations formées en application de la loi du 1er juillet 1901 n'employant aucun salarié
Date de dépôt : 04/02/2025
Voir le dossier (Exonérer de frais bancaires les associations formées en application de la loi du 1er juillet 1901 n'employant aucun salarié)
N° 897 - Proposition de loi de M. Nicolas Sansu présentant diverses mesures d'ordre fiscal
Date de dépôt : 04/02/2025
Voir le dossier (Diverses mesures d'ordre fiscal)
N° 893 - Proposition de loi de Mme Christelle D'Intorni visant à réformer la formation des enseignants
Date de dépôt : 04/02/2025
Voir le dossier (Réformer la formation des enseignants)
N° 899 - Proposition de loi de M. Stéphane Viry visant à favoriser l'accès des jeunes à la propriété
Date de dépôt : 04/02/2025
Voir le dossier (Favoriser l'accès des jeunes à la propriété)
N° 900 - Proposition de loi de Mme Marianne Maximi visant à supprimer Parcoursup pour l'accès aux formations sociales
Date de dépôt : 04/02/2025
Voir le dossier (Supprimer Parcoursup pour l'accès aux formations sociales)