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- Amendement n° 90 - CONTRE LES DÉSERTS MÉDICAUX, D'INITIATIVE TRANSPARTISANE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1180
- Date de dépôt : 28/03/2025
- Amendement de M. Vuibert - Après l'article PREMIER - Non soutenu
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- Amendement n° 37 - CONTRE LES DÉSERTS MÉDICAUX, D'INITIATIVE TRANSPARTISANE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1180
- Date de dépôt : 27/03/2025
- Amendement de M. Califer, Mme Bellay, M. Baptiste et M. Naillet - Après l'article PREMIER - Retiré
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- Question écrite n° 6493 de M. Frédéric Boccaletti
- Date de dépôt : 06/05/2025
- professions et activités sociales - Carte professionnelle « Aide à domicile ». - Carte professionnelle « Aide à domicile ».
- Amendement n° 20 - CONTRE LES DÉSERTS MÉDICAUX, D'INITIATIVE TRANSPARTISANE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1180
- Date de dépôt : 27/03/2025
- Amendement de M. Isaac-Sibille - Après l'article 4 - Rejeté
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- Amendement n° 14 - CONTRE LES DÉSERTS MÉDICAUX, D'INITIATIVE TRANSPARTISANE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1180
- Date de dépôt : 27/03/2025
- Amendement de Mme Bannier, M. Benoit, M. Bruneau, M. Fait, M. Fuchs, Mme Le Peih, Mme Piron et Mme Reid Arbelot - Après l'article 4 - Rejeté
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- Question écrite n° 6509 de Mme Marie Mesmeur
- Date de dépôt : 06/05/2025
- travail - Pénurie d'effectifs au sein des services d'inspection du travail en France - Pénurie d'effectifs au sein des services d'inspection du travail en France
- Question écrite n° 6425 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 06/05/2025
- déchets - Taxe REP sur les emballages des boulangers - Taxe REP sur les emballages des boulangers
- Question écrite n° 6470 de M. François Ruffin
- Date de dépôt : 06/05/2025
- outre-mer - Dégâts du chlordécone en Martinique - Dégâts du chlordécone en Martinique
- Question écrite n° 6507 de M. Guillaume Bigot
- Date de dépôt : 06/05/2025
- taxis - Impact de la réforme de la CNAM sur les taxis - Impact de la réforme de la CNAM sur les taxis
- Question écrite n° 6426 de M. Florent Boudié
- Date de dépôt : 06/05/2025
- défense - Ateliers industriels de l'aéronautique : perte d'attractivité face au privé - Ateliers industriels de l'aéronautique : perte d'attractivité face au privé
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