Résultats de la recherche - Assemblée nationale

65864 résultats trouvés

Question écrite n° 3271 de M. Olivier Marleix: Date de dépôt : 21/01/2025; enseignement - Application « Faits Établissement » - Application « Faits Établissement »
Question écrite n° 6456 de Mme Michèle Tabarot: Date de dépôt : 06/05/2025; Internet - Lutte contre les escroqueries en ligne - Lutte contre les escroqueries en ligne
Question écrite n° 6434 de Mme Michèle Tabarot: Date de dépôt : 06/05/2025; enseignement - Statut des AESH - Revalorisation - Statut des AESH - Revalorisation
Question écrite n° 3738 de Mme Léa Balage El Mariky: Date de dépôt : 04/02/2025; personnes handicapées - Bilan de l'application de la loi du 11 février 2005 sur le handicap - Bilan de l'application de la loi du 11 février 2005 sur le handicap
Question écrite n° 6400 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 06/05/2025; automobiles - Aide au permis de conduire pour les apprentis de moins de 18 ans - Aide au permis de conduire pour les apprentis de moins de 18 ans
Question écrite n° 6484 de M. Frédéric Boccaletti: Date de dépôt : 06/05/2025; personnes âgées - Absence d'un tarif national socle APA mandataire - Absence d'un tarif national socle APA mandataire
Question écrite n° 3992 de M. Laurent Mazaury: Date de dépôt : 11/02/2025; personnes handicapées - Mettre en oeuvre la loi du 11 février 2005 sur le handicap - Accessibilité - Mettre en oeuvre la loi du 11 février 2005 sur le handicap - Accessibilité
Question écrite n° 6482 de M. Denis Fégné: Date de dépôt : 06/05/2025; pauvreté - Réduction de la pauvreté - Réduction de la pauvreté
Question écrite n° 4715 de M. Marcellin Nadeau: Date de dépôt : 04/03/2025; outre-mer - L'abaissement du seuil de TVA et les très petites entreprises en Outre-mer - L'abaissement du seuil de TVA et les très petites entreprises en Outre-mer
Question écrite n° 4367 de Mme Danielle Brulebois: Date de dépôt : 25/02/2025; bois et forêts - AOC Bois du Jura - AOC Bois du Jura