69331 résultats trouvés
- N° 1164 - Proposition de résolution de Mme Danielle Brulebois visant à ajouter la fibromyalgie à la liste des affections de longue durée
- Date de dépôt : 20/03/2025
- Voir le dossier (Ajouter la fibromyalgie à la liste des affections de longue durée)
- N° 938 - Proposition de résolution de M. Marc Chavent tendant à la création d'une commission d'enquête portant sur le scandale de la campagne de rappel des airbags de la marque Takata
- Date de dépôt : 12/02/2025
- Voir le dossier (Scandale de la campagne de rappel des airbags de la marque Takata)
- Compte rendu de réunion n° 93 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 14/05/2025
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restants en discussion sur la proposition de loi n°1240 simplification du droit de l'urbanisme et du logement (M. Harold Huwart, rapporteur).
- N° 6 - Proposition de résolution de Mme Astrid Panosyan-Bouvet visant à condamner l'oppression et la terreur imposées aux femmes iraniennes, et à réaffirmer leur liberté absolue
- Date de dépôt : 22/07/2024
- Voir le dossier (Condamner l'oppression et la terreur imposées aux femmes iraniennes et réaffirmer leur liberté absolue)
- N° 1048 - Proposition de résolution européenne de Mme Sophia Chikirou visant à promouvoir une loi d'amnistie générale en Russie et en Ukraine pour les prisonniers politiques, prisonniers de guerre et civils détenus en lien avec le conflit, dans le respect du droit international humanitaire
- Date de dépôt : 10/03/2025
- Voir le dossier (Promouvoir une loi d'amnistie générale en Russie et en Ukraine pour les prisonniers politiques, prisonniers de guerre et civils détenus en lien avec le conflit, dans le respect du droit international humanitaire)
- N° 971 - Proposition de résolution de M. Benjamin Lucas-Lundy tendant à la création d'une commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
- Date de dépôt : 17/02/2025
- Voir le dossier (Les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements)
- N° 1049 - Proposition de résolution de Mme Karine Lebon tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux airbags défectueux de la marque Takata
- Date de dépôt : 10/03/2025
- Voir le dossier (Airbags défectueux de la marque Takata)
- Amendement n° 124 - SIMPLIFICATION DU DROIT DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1378
- Date de dépôt : 12/05/2025
- Amendement de M. Dufau - Après l'article 4 - Non renseigné
- Voir le dossier (Simplification du droit de l'urbanisme et du logement)
- Question écrite n° 6636 de Mme Sandrine Runel
- Date de dépôt : 13/05/2025
- postes - Faciliter l'accès au service postal - Faciliter l'accès au service postal
- Question au Gouvernement n° 364 de Mme Sabine Thillaye
- Date de dépôt : 06/02/2025
- défense - Europe de la défense - Europe de la défense
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