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- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 01/03/2022
- Échange, ouvert à la presse, sur la situation en Ukraine avec M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.
- N° 5137 - Proposition de résolution de Mme Danièle Obono tendant à la création d'une commission d'enquête relative à l'efficacité de la politique de la ville en matière de réduction des inégalités et de lutte contre les discriminations
- Date de dépôt : 28/02/2022
- Voir le dossier (Efficacité de la politique de la ville)
- Compte rendu intégral de la séance du vendredi 25 février 2022
- Date de séance : 25/02/2022
- 1. Message de M. le Président de la République0
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 24 février 2022
- Date de séance : 24/02/2022
- 1. Démission d’un député0
- 2. Démocratiser le sport en France0
- 3. Combattre le harcèlement scolaire0
- 4. Choix du nom issu de la filiation0
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 11 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 24/02/2022
- à 14 heures (heure de Paris) :
- Présentation des conclusions de la mission flash sur l'application en Martinique, en Guadeloupe et en Guyane de l'obligation vaccinale pour les personnels de santé (Mme Manuéla Kéclard-Mondésir et M. Max Mathiasin, rapporteurs) ;
- présentation du rapport d'activité de la Délégation aux outre-mer sous la XVe Législature (M. Olivier Serva, président, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 24/02/2022
- – Audition de Mme Annie PODEUR, présidente de la deuxième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur le chèque énergie
- Compte rendu de réunion n° 5 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
- Date de réunion : 24/02/2022
- Évaluation sur l'alimentation saine et durable pour tous : examen du rapport de M. Julien Dive et de Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe (ouvert à la presse).
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 24 février 2022
- Date de séance : 24/02/2022
- 1. Déclaration du Gouvernementrelative à l’évolution de la situation sanitaire0
- 2. Situation en Ukraine0
- 3. Déclaration du Gouvernementrelative à l’évolution de la situation sanitaire (suite)0
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 24/02/2022
- – Examen du rapport d'information sur les dotations de soutien à l'investissement du bloc communal (M. François JOLIVET et Mme Christine PIRES BEAUNE, co-rapporteurs)
- – Communication de M. Julien AUBERT, rapporteur spécial des crédits relatifs à l'énergie de la mission Écologie, développement et mobilité durables
- N° 5131 rapport d'information - Rapport d'information de M. Olivier Serva déposé par la délégation aux outre-mer sur l'activité de la délégation sous la XVe législature
- Date de dépôt : 24/02/2022
- Voir le dossier (Activité de la délégation aux outre-mer sous la XVe législature)
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