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Question écrite n° 8583 de M. Frédéric Maillot
Date de dépôt : 15/07/2025
outre-mer - Effectifs AESH pour la rentrée scolaire - Effectifs AESH pour la rentrée scolaire
Question écrite n° 8480 de M. Arnaud Simion
Date de dépôt : 15/07/2025
agriculture - Situation exceptionnelle des exploitations agricoles de la Haute-Garonne - Situation exceptionnelle des exploitations agricoles de la Haute-Garonne
Question écrite n° 8537 de Mme Mélanie Thomin
Date de dépôt : 15/07/2025
étrangers - Conséquences de la dématérialisation des demandes de titres de séjour - Conséquences de la dématérialisation des demandes de titres de séjour
Question écrite n° 8586 de M. Olivier Serva
Date de dépôt : 15/07/2025
outre-mer - Recrudescence du trafic de drogue en Guadeloupe - Recrudescence du trafic de drogue en Guadeloupe
Question écrite n° 8692 de Mme Lise Magnier
Date de dépôt : 15/07/2025
sécurité routière - Usage de l'intelligence artificielle dans les dispositifs de contrôle automatisé - Usage de l'intelligence artificielle dans les dispositifs de contrôle automatisé
Question écrite n° 8533 de M. Marc Chavent
Date de dépôt : 15/07/2025
enseignement supérieur - Parcoursup : garantir la transparence et l'égalité de traitement des candidats - Parcoursup : garantir la transparence et l'égalité de traitement des candidats
Question écrite n° 8513 de M. Gérard Leseul
Date de dépôt : 15/07/2025
consommation - Multiplication des abonnements - Multiplication des abonnements
Question écrite n° 8532 de Mme Léa Balage El Mariky
Date de dépôt : 15/07/2025
enseignement secondaire - Orientation subie, quelle stratégie du Gouvernement pour la voie professionnelle - Orientation subie, quelle stratégie du Gouvernement pour la voie professionnelle
Question écrite n° 8490 de Mme Andrée Taurinya
Date de dépôt : 15/07/2025
associations et fondations - Pour le maintien des financements du réseau Naître et bien-être - Pour le maintien des financements du réseau Naître et bien-être
Question écrite n° 8602 de M. Emmanuel Duplessy
Date de dépôt : 15/07/2025
personnes handicapées - Prime à la conversion : quelles solutions pour les personnes handicapées ? - Prime à la conversion : quelles solutions pour les personnes handicapées ?