Résultats de la recherche

71451 résultats trouvés

Question écrite n° 7965 de M. Aurélien Saintoul
Date de dépôt : 01/07/2025
cycles et motocycles - Immatriculation des engins de déplacement personnel motorisés - Immatriculation des engins de déplacement personnel motorisés
Question écrite n° 7989 de M. Rodrigo Arenas
Date de dépôt : 01/07/2025
enfants - Sur le suivi psychologique des enfants placés et leur prise en charge - Sur le suivi psychologique des enfants placés et leur prise en charge
Question écrite n° 7932 de M. Marc de Fleurian
Date de dépôt : 01/07/2025
chasse et pêche - Annulation des restrictions envisagées contre la chasse de 9 espèces d'oiseaux - Annulation des restrictions envisagées contre la chasse de 9 espèces d'oiseaux
Question écrite n° 8086 de M. Jean-Luc Bourgeaux
Date de dépôt : 01/07/2025
personnes handicapées - Abrogation de la prise en charge par l'État des AESH sur la pause méridienne - Abrogation de la prise en charge par l'État des AESH sur la pause méridienne
Question écrite n° 7902 de M. Aly Diouara
Date de dépôt : 01/07/2025
ambassades et consulats - Les délais d'obtention des visas pour les représentants diplomatiques gambiens - Les délais d'obtention des visas pour les représentants diplomatiques gambiens
Question écrite n° 7966 de M. Xavier Breton
Date de dépôt : 01/07/2025
déchets - Application des mesures REP Emballages auprès de artisans bouchers boulangers - Application des mesures REP Emballages auprès de artisans bouchers boulangers
Question écrite n° 8019 de Mme Colette Capdevielle
Date de dépôt : 01/07/2025
examens, concours et diplômes - Saturation du nombre de places disponibles à l'examen du permis de conduire - Saturation du nombre de places disponibles à l'examen du permis de conduire
Question écrite n° 7909 de M. Karim Benbrahim
Date de dépôt : 01/07/2025
aquaculture et pêche professionnelle - Surpêche - Surpêche
Question écrite n° 8154 de M. Lionel Causse
Date de dépôt : 01/07/2025
recherche et innovation - Situation de Carmat, pionnier dans la conception de coeur artificiels - Situation de Carmat, pionnier dans la conception de coeur artificiels
Question écrite n° 8117 de M. Patrick Hetzel
Date de dépôt : 01/07/2025
politique économique - Investissements directs étrangers en France - Investissements directs étrangers en France