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Question écrite n° 5546 de M. Jean-Michel Brard
Date de dépôt : 01/04/2025
enseignement - Apprentissage de la natation par les élèves au cours de leur scolarité - Apprentissage de la natation par les élèves au cours de leur scolarité
Question écrite n° 5582 de Mme Gisèle Lelouis
Date de dépôt : 01/04/2025
lieux de privation de liberté - Crise pénitentiaire : privilégier l'incarcération digne à la culture - Crise pénitentiaire : privilégier l'incarcération digne à la culture
Question écrite n° 5513 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 01/04/2025
cours d'eau, étangs et lacs - Pollution des plans d'eau en Île-de-France et notamment du lac de Créteil - Pollution des plans d'eau en Île-de-France et notamment du lac de Créteil
Question écrite n° 5587 de Mme Mélanie Thomin
Date de dépôt : 01/04/2025
logement - Interprétation article L. 302-7 du code de la construction et de l'habitation - Interprétation article L. 302-7 du code de la construction et de l'habitation
Question écrite n° 5549 de Mme Sandra Delannoy
Date de dépôt : 01/04/2025
enseignement - Quelle est la logique des affectations géographiques des enseignants ? - Quelle est la logique des affectations géographiques des enseignants ?
Question écrite n° 5485 de Mme Mélanie Thomin
Date de dépôt : 01/04/2025
assurance maladie maternité - Renouvellement et remboursement des chaussures orthopédiques - Renouvellement et remboursement des chaussures orthopédiques
Question écrite n° 5580 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 01/04/2025
institutions sociales et médico sociales - Oubliés du Ségur - Oubliés du Ségur
Question écrite n° 5465 de M. Hubert Brigand
Date de dépôt : 01/04/2025
alcools et boissons alcoolisées - Droits de douane sur les alcools - Droits de douane sur les alcools
Question écrite n° 5555 de Mme Marie Mesmeur
Date de dépôt : 01/04/2025
enseignement supérieur - Mesures concrètes pour la santé mentale des jeunes - Mesures concrètes pour la santé mentale des jeunes
Question écrite n° 5624 de Mme Christelle Petex
Date de dépôt : 01/04/2025
professions de santé - Reconnaissance et encadrement du métier de perfusionniste - Reconnaissance et encadrement du métier de perfusionniste