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Question écrite n° 5093 de M. Guillaume Bigot
Date de dépôt : 18/03/2025
environnement - Conséquences alarmantes de l'éolien sur la biodiversité - Conséquences alarmantes de l'éolien sur la biodiversité
Question écrite n° 5118 de M. Damien Girard
Date de dépôt : 18/03/2025
fonction publique territoriale - Reconnaissance et revalorisation du métier d'ATSEM - Reconnaissance et revalorisation du métier d'ATSEM
Question écrite n° 5111 de Mme Josy Poueyto
Date de dépôt : 18/03/2025
état civil - Transmission par courriel des copies et extraits des actes de l'état civil - Transmission par courriel des copies et extraits des actes de l'état civil
Question écrite n° 5212 de Mme Ersilia Soudais
Date de dépôt : 18/03/2025
sécurité des biens et des personnes - Violences commises par des groupuscules d'extrême droite - Violences commises par des groupuscules d'extrême droite
Question écrite n° 5099 de Mme Josy Poueyto
Date de dépôt : 18/03/2025
état civil - Mise à jour de l'acte de mariage de l'intéressé divorcé - Mise à jour de l'acte de mariage de l'intéressé divorcé
Question écrite n° 5014 de Mme Marie-Charlotte Garin
Date de dépôt : 18/03/2025
chasse et pêche - Interdiction de l'empoissonnement pour la pêche de loisir - Interdiction de l'empoissonnement pour la pêche de loisir
Question orale sans débat n° 262 de Mme Stella Dupont
Date de dépôt : 18/03/2025
enseignement supérieur - Situation financière de l'université d'Angers - Situation financière de l'université d'Angers
Question écrite n° 4997 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 18/03/2025
animaux - Vente d'animaux sur internet - Vente d'animaux sur internet
Question orale sans débat n° 265 de M. Patrice Martin
Date de dépôt : 18/03/2025
aquaculture et pêche professionnelle - Concurrence déloyale et situation économique des pêcheurs normands - Concurrence déloyale et situation économique des pêcheurs normands
Question écrite n° 5048 de Mme Tiffany Joncour
Date de dépôt : 18/03/2025
énergie et carburants - Conséquences de la révision rétroactive des tarifs d'achat d'électricité - Conséquences de la révision rétroactive des tarifs d'achat d'électricité